Les ordres du jour de septembre 2020

Les ordres du jour de septembre 2020

L'ordre du jour du 02 septembre

EDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS, COHESION SOCIALE

  • Saisines relatives à une séquence de l’émission « Face à l’info » diffusée le 03 juillet 2020 sur CNews
  • Saisines relatives à une séquence de l’émission « L’heure des pros 2 » diffusée le 15 juin 2020 sur CNews
  • Saisines relatives à une séquence de l’émission « On n’est pas couché » diffusée le 23 mai 2020 sur France 2

TELEVISIONS

  • Examen du respect des obligations réglementaires et conventionnelles du service de télévision C8 pour l’année 2019
  • Conventionnement de NA TV
  • Conventionnement de WEBTVDOC
  • Avenants aux conventions applicables à Euronews et Euronews World (modification de l’actionnariat)

DIFFUSION, DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE ET USAGES NUMERIQUES

  • Rapport sur l’intensité sonore à la télévision (2019)

DROITS ET LIBERTES, PLURALISME ET DEONTOLOGIE

  • Projet de décision fixant le nombre et la durée des émissions de la campagne audiovisuelle officielle en vue de la consultation sur l’accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie
  • Projet de décision fixant les dates et l’ordre de passage des émissions de la campagne audiovisuelle officielle en vue de la consultation sur l’accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie ainsi qu’à la méthode de tirage au sort
  • Saisines relatives à un reportage de l’émission « Le Monde en Face » diffusée le 26 mai 2020 sur France 5
  • Saisine relative à une séquence de l’émission « Et en même temps » diffusée le 16 février 2020 sur BFM TV
  • Saisine relative à une séquence de l’émission « Sept à Huit » diffusée le 12 avril 2020 sur TF1
  • Saisines relatives à une séquence de l’émission « Première édition » diffusée le 8 juin 2020 sur BFMTV
  • Saisines relatives à une séquence de l’émission « Les grandes gueules » diffusée le 10 juin 2020 sur RMS Story
  • Saisines relatives à une séquence de l’émission « L’heure des pros » diffusée le 15 juin 2020 sur CNews

RADIOS ET AUDIO NUMERIQUE

  • Appel aux candidatures en FM multi-CTA du 11 décembre 2019 : examen de la recevabilité d’un dossier de candidature supplémentaire
  • Délivrance d’autorisations à deux opérateurs de multiplex
  • Délivrance d’autorisations pour l’exploitation de services de drive in
  • Déclaration de services de deux services de radio sur internet
  • Coordination internationale
  • Demandes de modifications de paramètres techniques d’autorisations de radios privées
  • Changement de dénomination du service France Bleu Béarn 

L'ordre du jour du 09 septembre

DROITS ET LIBERTES, PLURALISME ET DEONTOLOGIE

  • Élections en Nouvelle-Calédonie : examen des temps de parole du 24 août au 4 septembre 2020
  • Saisine relative à une séquence de l’émission « C à vous », diffusée le 24 juin 2020 sur France 5
  • Saisine relative à un reportage du journal « 19/20 », diffusé le 2 juillet 2020 sur France 3 Rhône Alpes
  • Saisine relative à une séquence de l’émission « Capital », diffusée le 19 juillet 2020 sur M6

TELEVISIONS

  • Changement de dénomination de la société éditrice du service de télévision Planète+ : modification de l’autorisation

DIFFUSION, DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE ET USAGES NUMERIQUES

  • Renouvellement d’autorisations relatives à des émetteurs TNT « 30-3 » dans le département des Ardennes
  • Demande de TDF et France Télévisions pour une expérimentation UHD durant le tournoi de Roland Garros
  • Autorisation à conduire une expérimentation de réseaux mobiles à la norme 5G dans les bandes 628‑638 MHz et 674‑686 MHz à Nozay
  • Demandes de modifications de caractéristiques techniques de diffusion TNT

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL

  • Composition du CTA de Rennes
  • Composition du CTA des Antilles

CREATION ET PRODUCTION

  • Qualification en tant qu’œuvre européenne et d’expression originale française de l’œuvre audiovisuelle « A l’abordage »
  • Qualification en tant qu’œuvre européenne et d’expression originale française du film « Le Capital au XXIe siècle »
  • Qualification en tant qu’œuvre européenne et d’expression originale française du film « De Gaulle »
  • Qualification en tant qu’œuvre européenne et d’expression originale française du film « Yakari »
  • Qualification en tant qu’œuvre européenne et d’expression originale française du film « Tijuana Bible »

RADIOS ET AUDIO NUMERIQUE

  • Appel aux candidatures en FM du 17 avril 2019 dans le ressort du CTA de Toulouse : recours gracieux à l’encontre de la sélection du 15 juillet 2020
  • Reconduction d’une autorisation en FM
  • Délivrance d’autorisations pour l’exploitation de services de drive in
  • Coordination internationale FM et DAB+

L'ordre du jour du 16 septembre

EDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS, COHESION SOCIALE

  • Saisines relatives à une séquence de l’émission « Face à l’info », diffusée le 25 mai 2020 sur CNews
  • Saisines relatives à une séquence de l’émission « C à vous », diffusée le 27 mai 2020 sur France 5
  • Saisines relatives à une séquence de l’émission « C à vous », diffusée le 30 avril 2020 sur France 5
  • Saisines relatives à une séquence de l’émission « Le carrefour de l’info », diffusée le 30 mai 2020 sur CNews

TELEVISIONS / DIFFUSION, DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE ET USAGES NUMERIQUES

  • Avis des gouvernements de Polynésie française et de Nouvelle-Calédonie, et du conseil exécutif de Saint-Barthélemy, concernant l’arrêt du service France Ô et le passage en HD des Outremer 1ère

DROITS ET LIBERTES, PLURALISME ET DEONTOLOGIE

  • Saisine relative à un reportage du « Journal Télévisé de 20h », diffusé le 22 février 2020 sur France 2
  • Saisine relative à l’émission « Crimes, en Auvergne Rhône Alpes », diffusée le 10 juin 2020 sur Chérie 25
  • Saisine relative à une séquence à caractère religieux diffusée sur le service de radio Martinique la 1ère
  • Saisine concernant le partenariat entre le Cercle des économistes et le groupe Radio France

TELEVISIONS

  • Respect des quotas de diffusion d’œuvres des chaînes hertziennes nationales privées gratuites et du service Canal+
  • Demande d’agrément à la prise de contrôle de la société AZUR TV par la société PIDEVMEDIAS

CREATION ET PRODUCTION

  • Qualification en tant qu’œuvre européenne et d’expression originale française du film « Madre »
  • Qualification en tant qu’œuvre européenne du film « Le Jardin secret »

DIFFUSION, DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE ET USAGES NUMERIQUES

  • Transfert de la bande des 700 MHz en Polynésie française : décision d’autorisation des nouvelles caractéristiques de rayonnement

RADIOS ET AUDIO NUMERIQUE

  • Première reconduction d’autorisations délivrées dans le ressort du CTA de Paris
  • Délivrance d’autorisations pour l’exploitation de services drive in
  • Déclaration de services de radio sur internet
  • Coordination internationale FM

L'ordre du jour du 23 septembre

EDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS, COHESION SOCIALE

  • Rapport au Parlement relatif à la représentation de la diversité de la société française exercice 2019 - actions 2020
  • Baromètre de la diversité de la société française - vague 2019

DROITS ET LIBERTES, PLURALISME ET DEONTOLOGIE

  • Consultation en vue de l’accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie : compte rendu de la mission de Mme Michèle LÉRIDON
  • Saisines relatives à la consultation en vue de l’accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie

RADIOS ET AUDIO NUMERIQUE

  • Lancement d’un appel aux candidatures en FM dans le ressort du CTA de Poitiers
  • Appel aux candidatures en DAB+ métropolitain du 5 février 2020 : recevabilité des candidatures
  • Appel aux candidatures en DAB+ du 24 juillet 2019 : recours gracieux à l’encontre de la sélection du Conseil dans le ressort du CTA de Lille
  • Déclaration de services de radio sur internet
  • Délivrance d’autorisations pour l’exploitation de services drive in
  • Modifications de paramètres techniques des autorisations de Radio France
  • Demande de code RDS de Radio Api FM
  • Coordination internationale FM
  • Appel aux candidatures en FM du 25 juillet 2018 dans le ressort du CTA de Clermont-Ferrand : approbation de conventions et d’avenants, agrément de sites, délivrance d’autorisations et approbation de motivations de rejet

TELEVISIONS

  • Obligations de diffusion au titre de l’exercice 2019 de la chaîne CStar
  • Quota de diffusion d’œuvres audiovisuelles européennes au titre de l’exercice 2018 de la chaîne RMC Découverte
  • Qualification d’émissions diffusées sur la chaîne RMC Découverte
  • Avis des exécutifs locaux de Saint-Pierre-et-Miquelon et de Saint-Martin, concernant l’arrêt de France Ô et le passage en HD des Outremer 1ère