Les ordres du jour d'octobre 2019

EDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS, COHÉSION SOCIALE  

• Emission « Télématin » du 3 juin 2019 diffusée sur France 2
• Emission « Touche pas à mon poste » diffusée sur C8 le 16 janvier 2019
• Emission « Un dîner presque parfait » diffusée sur W9 le 23 juillet 2019

TÉLÉVISIONS / EDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS, COHÉSION SOCIALE   

• Examen du format de RMC Story au titre de l’exercice 2018

• Examen des temps de parole du deuxième trimestre 2019       
• Rapport sur le déroulement des  élections européennes           
• Sujet d’une émission diffusée le 20 juin 2019 sur LCI    

DIFFUSION, DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE ET USAGES NUMÉRIQUES / CRÉATION ET PRODUCTION

• Déclarations de TF1 et M6 au titre de l'application du décret SMAD pour 2017

TÉLÉVISIONS     

• Examen du rapport sur les obligations des services de médias audiovisuels édités par le groupe TF1 - Année 2018
• Examen du rapport sur les obligations des services de médias audiovisuels édités par le groupe M6 - Année 2018

• Modifications des programmes du service Happy FM

CRÉATION ET PRODUCTION      

• Qualification en tant qu’œuvre européenne et d’expression originale française du film « Les Hirondelles de Kaboul
• Demandes de modification conventionnelle de la SAS Native Media en matière de diffusion de chansons d’expression française et d’informations relatives à la programmation musicale

EDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS, COHÉSION SOCIALE  

• Séquence du « Journal télévisé » de 20h de TF1 diffusée le 14 juillet 2019
• Emission « LCI Midi » diffusée sur LCI le 22 juillet vers 12h30
• Séquences  d’un épisode de la série « Plus belle la vie » diffusé par France 3 le 23 juillet 2019
• Diffusion du film  « Princess » sur la chaîne Antenne Réunion le dimanche 7 juillet 2019 à 15h40

DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE     

• Emission « Envoyé spécial » du 16 mai 2019 sur France 2
• Saisine de du  président de Free Dom

DIFFUSION, DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE ET USAGES NUMÉRIQUES                

• Demandes de modifications de caractéristiques techniques de diffusion TNT devant intervenir à partir du 8 octobre 2019               

RADIOS ET AUDIO NUMÉRIQUE               

• Modifications de programmes de services de radio      
• Reconduction d’autorisations FM          
• Coordination internationale      

Ordre du jour de l'assemblée plénière du 09 octobre 2019

CRÉATION ET PRODUCTION / TÉLÉVISIONS       

• Examen du document « Panorama de l’offre musicale sur les chaînes nationales de la télévision gratuite (2013-2018) »               

TÉLÉVISIONS    

• Examen de l’avis relatif au rapport d’exécution pour l’année 2018 du contrat d’objectif et de moyen (COM) de France Télévisions
• Demande d’expérimentation en ultra-haute définition à l’occasion de la retransmission de la course cycliste Paris-Tours du 13 octobre 2019

DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE    

• Réponse à une demande de bénéficier « d’un temps d’émission d’expression directe ».
• Emission « On refait le monde » diffusée sur RTL le 3 juillet 2019

RADIOS ET AUDIO NUMÉRIQUE              

• Consultation publique sur la poursuite du déploiement du DAB+ durant la période 2020-2023
• Appel aux candidatures DAB+ n° 4 du 28 mars 2018 : conventions et avenants, délivrance des autorisations aux éditeurs de service et motivations de rejet
• Demande d’expérimentation en DAB+ dans la région des Hauts-de-France
• Modification du bureau d’une association éditrice d’un service de radio            
• Coordination internationale des fréquences FM
• Demandes de modifications techniques de radios privées

RADIOS ET AUDIO NUMÉRIQUE              

• Examen des projets de reprise de l’association Radio Émeraude

CRÉATION ET PRODUCTION      

• Examen du bilan de production cinématographique des éditeurs de services

TÉLÉVISIONS / DIFFUSION, DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE ET USAGES NUMÉRIQUES

• Note d’information sur l’attribution des droits du tournoi de Roland Garros pour les éditions 2021, 2022 et 2023

TÉLÉVISIONS    

• Demande de renouvellement de la convention du service OFIVE édité par la société OFIVE BROADCASTING NETWORK               
• Recevabilité de la candidature reçue dans le cadre des appels lancés dans les zones de Grenoble et du Mans

TÉLÉVISIONS / EDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS, COHÉSION SOCIALE    

• Examen du rapport annuel sur les obligations des médias audiovisuels édités par le pôle TV du groupe NextRadioTV pour l’année 2018

DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE    

• Saisines relatives à l’émission « On n’est pas couché » diffusée le 31 août 2019 sur France 2

RADIOS ET AUDIO NUMÉRIQUE              

• Possibilité de reconduction d’autorisations délivrées à deux éditeurs

CRÉATION ET PRODUCTION      

• Qualification en tant qu’œuvre européenne du film « Factory »

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL            

• Nouvelle composition du Comité Territorial de l’Audiovisuel de La Réunion et de Mayotte       

DIFFUSION, DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE ET USAGES NUMÉRIQUES               

• Demandes de modifications de caractéristiques techniques de diffusion TNT devant intervenir à partir du 5 novembre 2019

DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE / EDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS, COHÉSION SOCIALE   

• Emission « LCI tout info » diffusée le samedi 28 septembre 2019, consacrée à la « Convention de la droite », et audition des représentants de LCI

CRÉATION ET PRODUCTION 

• Demande de qualification d’œuvre audiovisuelle européenne pour la fiction « The Spy »
• Qualification en tant qu’œuvre européenne et d’expression originale française du film « La Vérité »

QUESTIONS DIVERSES   

• Observatoire de l’équipement audiovisuel des foyers (résultats des 1er et 2ème trimestres 2019)

RADIOS ET AUDIO NUMÉRIQUE               

• Sélection des candidatures suite à l’appel aux candidatures FM du 12 décembre 2018 dans le ressort du comité territorial audiovisuel (CTA) de Rennes
• Avis sur les projets de cession avec location-gérance des sociétés SPMAF (Nostalgie Guadeloupe et Nostalgie Martinique) et Guyane Communication CFM (Nostalgie Guyane)                    

DIFFUSION, DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE ET USAGES NUMÉRIQUES/ CRÉATION ET PRODUCTION

• Instruction des déclarations relatives aux télévisions de rattrapage des télévisions locales au titre du décret SMAD

RADIOS ET AUDIO NUMÉRIQUE               

• Possibilité de première reconduction d’autorisations délivrées dans le ressort du comité territorial audiovisuel (CTA) de Marseille
• Coordination internationale

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL             

• Nouvelle composition du CTA de Lyon