Les ordres du jour de septembre 2019

Les ordres du jour de septembre 2019

L'ordre du jour du 11 septembre 2019

TÉLÉVISIONS / EDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS, COHÉSION SOCIALE    
  • Procédure de reconduction des autorisations de BFM TV, Canal+ Sport, Canal+ Cinéma, CNews, CStar et Planète+

DIFFUSION, DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE ET USAGES NUMÉRIQUES               
  • Avis sur une demande d’autorisation d’exploitation d’assignations de fréquences présentée par une société auprès de l’Agence nationale des fréquences              

RADIOS ET AUDIO NUMÉRIQUE              
  • Seconde reconduction d’autorisations délivrées dans le ressort des CTA de Toulouse et Marseille
  • Consultation du conseil exécutif de la collectivité de Saint-Martin sur un projet de décision d’autorisation temporaire               
  • Demande de modifications techniques DAB+ dans le ressort des CTA de Caen et Lyon                            
  • Coordination internationale   

L'ordre du jour du 18 septembre 2019

TÉLÉVISIONS

  • Synthèse des réponses à la consultation publique préalable au lancement d’un appel aux candidatures lié à l’expiration de l’autorisation de Canal+              

DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE    

  • Saisine de Mme Lydia Guirous concernant l’émission « Bourdin Direct» du 16 avril 2019

CRÉATION ET PRODUCTION      

  • Demande de qualification d’œuvre audiovisuelle européenne pour la fiction « Picture Perfect Royal Christmas »

RADIOS ET AUDIO NUMÉRIQUE              

  • Appel aux candidatures FM lancé le 22 mai 2019 dans le ressort du CTA de Marseille : recevabilité des candidatures
  • Fixation de la date de démarrage des émissions DAB+ dans les zones de Rouen étendu, de Rouen local et du Havre