Les ordres du jour de septembre 2019

Les ordres du jour de septembre 2019

L'ordre du jour du 11 septembre 2019

TÉLÉVISIONS / EDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS, COHÉSION SOCIALE    
  • Procédure de reconduction des autorisations de BFM TV, Canal+ Sport, Canal+ Cinéma, CNews, CStar et Planète+

DIFFUSION, DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE ET USAGES NUMÉRIQUES               
  • Avis sur une demande d’autorisation d’exploitation d’assignations de fréquences présentée par une société auprès de l’Agence nationale des fréquences              

RADIOS ET AUDIO NUMÉRIQUE              
  • Seconde reconduction d’autorisations délivrées dans le ressort des CTA de Toulouse et Marseille
  • Consultation du conseil exécutif de la collectivité de Saint-Martin sur un projet de décision d’autorisation temporaire               
  • Demande de modifications techniques DAB+ dans le ressort des CTA de Caen et Lyon                            
  • Coordination internationale   

L'ordre du jour du 18 septembre 2019

TÉLÉVISIONS/ DIFFUSION, DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE ET USAGES NUMÉRIQUE    
  • Synthèse des réponses à la consultation publique préalable au lancement d’un appel aux candidatures lié à l’expiration de l’autorisation de Canal+              
DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE    
  • Saisine de Mme Lydia Guirous concernant l’émission « Bourdin Direct» du 16 avril 2019
CRÉATION ET PRODUCTION      
  • Demande de qualification d’œuvre audiovisuelle européenne pour la fiction « Picture Perfect Royal Christmas »
RADIOS ET AUDIO NUMÉRIQUE              
  • Appel aux candidatures FM lancé le 22 mai 2019 dans le ressort du CTA de Marseille : recevabilité des candidatures
  • Fixation de la date de démarrage des émissions DAB+ dans les zones de Rouen étendu, de Rouen local et du Havre

L'ordre du jour du 25 septembre 2019

DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE     
  • Diffusion de séquences en faveur de films de cinéma sur BFM TV         

 

TÉLÉVISIONS
  • Demande de dérogation pour la diffusion en clair d’une émission le 2 octobre 2019 sur Paris Première

 

CRÉATION
  • Examen des taux de diffusion de chansons d’expression française en mars et avril 2019

 

RÈGLEMENT DE DIFFÉREND        
  • Société 2L c. société Orange Caraïbe : demande d’information sur le maintien des conclusions de la société 2L

               

DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE     
  • Saisine de M. Camille Sudre, président de Free Dom    
  • Modalités de programmation des émissions d’expression directe des formations politiques pour l’année 2019             
  • Reportage consacré à une agence d’organisation de mariages dans l’émission « 90 minutes enquêtes », diffusée le 11 juin 2019 sur TMC

 

RADIOS ET AUDIO NUMÉRIQUE               
  • Lancement d’un appel aux candidatures en FM dans la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon           
  • Reconduction d’une autorisation           
  • Demandes de modifications techniques de radios privées

               

CRÉATION
  • Qualification en tant qu’œuvre européenne du film « The Operative »