Les ordres du jour de juillet 2019

Les ordres du jour de juillet 2019

L'ordre du jour du 3 juillet 2019

QUESTIONS DIVERSES

• Présentation de travaux de recherche portant sur la compréhension des comportements de consommation audiovisuelle en ligne


NOMINATIONS

• Nomination de personnalités qualifiées aux conseils d’administration de France Télévisions et de France Médias Monde


DIFFUSION, DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE ET USAGES NUMÉRIQUES

• Qualification du site et de la chaîne YouTube de Grand Lille TV
• Autorisation de la société TowerCast à renouveler une expérimentation de la technologie « 5G Broadcast »


TÉLÉVISIONS / ÉDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS, COHÉSION SOCIALE

• Reconduction simplifiée de l’autorisation de Gulli : examen du projet de convention


DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE

• Débat le 29 mars 2019 sur France 3 Corse Via Stella
• Reportage dans le « JT de 20 heures » de TF1 du 13 février 2019
• Reportage diffusé dans l’émission « Pièces à conviction » sur France 3 le 12 décembre 2018


RADIO ET AUDIO NUMÉRIQUE

• Agréments des sites DAB+ dans le ressort du CTA de Caen
• Demande de réservation prioritaire d'une fréquence à Laval pour la diffusion de France Inter
• Coordination internationale

L'ordre du jour du 10 juillet 2019

CRÉATION ET PRODUCTION

• Contrôle des obligations relatives aux quotas de chansons françaises : décembre 2018
• Qualification en tant qu’œuvre cinématographique européenne du film Douleur et Gloire 
• Qualification en tant qu’œuvre européenne et d’expression originale française du film Continuer 
• Qualification en tant qu’œuvre européenne du film Nevada

TÉLÉVISIONS / ÉDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS, COHÉSION SOCIALE

• Décision de reconduction simplifiée de l’autorisation de Gulli

TÉLÉVISIONS

• Lancement de l’appel aux candidatures télévisions locales pour les zones du Mans et de Grenoble
• Audition de la SAS Télévision Bretagne Ouest pour le service Télévision Bretagne Sud (Tébésud) organisée dans le cadre de l’appel aux candidatures du 10 avril 2019
• Résiliation des conventions d’Elle Girl et de Virgin Radio TV

TÉLÉVISIONS / DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE

• Conventionnement du service Olympia TV

RADIO ET AUDIO NUMÉRIQUE

• Demande de réexamen du plan de fréquences de l’appel en FM du 16 janvier 2019 dans le ressort des CTA de Caen et Poitiers
• Appel en FM du 16 janvier 2019 dans le ressort des CTA de Caen et Poitiers : sélection des candidatures
• Appel en FM du 5 septembre 2018 dans le département de Guadeloupe ainsi que dans les collectivités territoriales de Guyane et de Martinique : sélection des candidatures
• Appel en FM du 5 septembre 2018 dans la collectivité de Saint-Barthélemy : sélection des candidatures
• Demandes de modifications conventionnelles de Sud Radio
• Prorogation d’autorisations en FM délivrées à des éditeurs autorisés en DAB+ dans le ressort du CTA de Lille
• Demande de dérogation de service et d’affectataire en bande I
• Coordination internationale des fréquences


ÉDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS, COHÉSION SOCIALE / DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE

• Projet de charte relative à la représentation des personnes handicapées et du handicap dans les médias audiovisuels

DIFFUSION, DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE ET USAGES NUMÉRIQUES

• Conférence mondiale des radiocommunications 2019

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL

• Composition du CTA de Polynésie française
• Composition du CTA de Clermont-Ferrand

DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE

• Soirée des élections européennes diffusée sur TF1 le 26 mai 2019
• Émission « La Matinale » diffusée le 9 mars 2019 sur LCI
• Documentaire « Les 30 courageuses » diffusé sur France Ô le 7 mars 2019 
• Émission « Touche pas à mon poste » diffusée sur C8 le 30 janvier 2019 
• Émission « N’oubliez pas les paroles » diffusée sur France 2 le 22 mars 2019