Les ordres du jour de janvier 2021

Les ordres du jour de janvier 2021

L'ordre du jour 06 janvier 2021

TELEVISIONS
  • Rapport d’application de la délibération dopage au titre de l’exercice 2019 et bilan du dispositif sur la période 2017-2019
TELEVISIONS / CREATION ET PRODUCTION
  • Etude sur le tissu économique de la production audiovisuelle (5ème édition)
RADIOS ET AUDIO NUMERIQUE
  • Agrément de sites de diffusion DAB+ dans la zone Paris étendu
  • Changement de multiplex DAB+ hors appel aux candidatures dans la zone Lyon local
  • Consultation du Gouvernement de la Polynésie française sur un projet de décision de changement de nom et de dénomination sociale
  • Modification du capital d’une société titulaire d’une autorisation en DAB+
  • Modification de programmes d’une société titulaire d’une autorisation en FM
  • Reconduction d’autorisations
  • Abrogation d’autorisations
  • Délivrance d'une autorisation pour l'exploitation d’un service de drive in
  • Demande de modification du code PI (RDS) de Radio Peinard Skyrock
  • Coordination internationale
EDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS, COHESION SOCIALE
  • Saisines relatives à une séquence de l’émission « Face à l’info » diffusée le 26 juin 2020 sur CNEWS
AUDITIONS       

En vue de l’avis sur les contrats d’objectifs et de moyens (COM) des sociétés  du service public audiovisuel

15h : France Médias Monde

16h : Radio France

17h : Direction générale  des médias et des industries culturelles

L'ordre du jour du 20 janvier 2021

RADIOS ET AUDIO NUMERIQUE

  • Approbation de conventions de réseaux à vocation nationale
  • Appel aux candidatures en DAB+ métropolitain du 5 février 2020 : approbation d’une convention, délivrance de l’autorisation et approbation des motivations de rejet
  • Fixation de la date d’entrée en vigueur des autorisations métropolitaines en DAB+
  • Reconduction d’autorisations délivrées dans le ressort des CTA de Toulouse et Clermont-Ferrand
  • Organisation d’une consultation publique préalablement au lancement de l’appel général aux candidatures FM en Languedoc-Roussillon
  • Appel aux candidatures en DAB+ du 18 juillet 2018 : délivrance d’autorisations à un opérateur de multiplex en Rhône-Alpes
  • Première reconduction d’autorisations délivrées dans le ressort des CTA de Rennes et Caen
  • Délivrance d'une autorisation pour l'exploitation d’un service drive in
  •  Demande de modification de code RDS
  • Demandes de modifications de paramètres techniques d’autorisations de radios privées 

CREATION ET PRODUCTION

  • Qualification en tant qu’œuvre européenne du film « Viaje »

QUESTIONS DIVERSES

  • Point d’information sur les propositions de Digital Services Act (DSA) et de Digital Markets Act (DMA)
  • Questionnaire à destination des opérateurs de plateformes en ligne soumis au titre III de la loi du 22 décembre 2018 relative à la lutte contre la manipulation de l’information

TELEVISIONS

  • Sélections suite aux auditions dans le cadre des AAC Tours et Corse
  • Lancement de la consultation publique relative à la plateforme TNT en Île-de-France
  • Etude Les chiffres clés 2019 de la télévision gratuite - partie diffusion

DIFFUSION, DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE ET USAGES NUMERIQUES

  • Renouvellements d’autorisations relatives à des émetteurs TNT « 30-3 »
  • Diffusion de bandes annonces de programmes de catégorie III sur 6ter en 2019

DROITS ET LIBERTES, PLURALISME ET DEONTOLOGIE

  • Saisines relatives à la publicité "Le van"
  • Saisine relative à la retransmission d’images dans le « Journal de 20 heures », de France 2, le 1er novembre 2020

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL

  • Composition du CTA de Dijon