Les ordres du jour de mai 2019

Les ordres du jour de mai 2019

L'ordre du jour du 15 mai 2019

Mise en œuvre de la loi du 22 décembre 2018

  • Projet de recommandation aux opérateurs de plateforme en ligne

Droits et libertés, pluralisme et déontologie

  • Élection des membres de l’assemblée du congrès et des assemblées de province de Nouvelle-Calédonie : examen des temps du 1er avril au 10 mai 2019
  • Élection des représentants au Parlement européen : examen des temps de parole du 15 avril au 12 mai 2019

Rapport annuel

  • Premier examen du Rapport annuel 2018

Télévisions

  • Conventionnement du service Sport en France (Media 365)

Création et production

  • Qualification en tant qu’œuvre européenne et d’expression originale française du film « Terra Willy, planète inconnue »

Radios et audio numérique

  • Publication des études d’impact en vue du lancement de l’appel aux candidatures DAB+ n° 7 dans 15 zones
  • Appel aux candidatures DAB+ du 24 octobre 2018 à Paris, Marseille et Nice : recevabilité des candidatures
  • Modification de l’identification de neuf stations locales franchisées Chérie et de la grille des programmes de Chérie Cambrésis Nord Picardie
  • Coordination internationale des fréquences

Cycle d’auditions

Groupe M6

L'ordre du jour du 9 mai 2019


FONCTIONNEMENT DU CONSEIL

• Composition du CTA de Poitiers

 

ÉDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS, COHÉSION SOCIALE


• Évaluation qualitative de la campagne signalétique : expression des besoins

• Baromètre de la diversité : arbitrages et calendrier prévisionnel

 

TÉLÉVISIONS

• Appels aux candidatures télévisions locales et ultramarines dans les zones de Mayotte, La Réunion, La Martinique, Troyes, Savoie et Haute-Savoie, Bordeaux, Nîmes et Alès

 

DIFFUSION, DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE ET USAGES NUMÉRIQUES

• Habilitation des agents pouvant constater les infractions conformément à l’article 78 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication

 

CRÉATION ET PRODUCTION

• Marché de la musique enregistrée en 2018

 

RADIO ET AUDIO NUMÉRIQUE

• Feuilles de route FM et DAB+ : point d’avancement et préparation des prochaines étapes

• Seconde reconduction d’autorisations délivrées dans le ressort du CTA de Dijon

• Seconde reconduction d’autorisations délivrées dans le ressort du CTA de Marseille

• Demande de modification technique en DAB+

 

DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE

• CNews : séquence diffusée dans l’émission « L’Heure des pros » le 8 janvier 2019

• Élection des membres de l’assemblée du congrès et des assemblées de province de Nouvelle-Calédonie – examen des temps du 1er avril au 5 mai 2019

• Élection des représentants au Parlement européen – examen des temps du 15 avril au 5 mai 2019

• Décision complémentaire du Conseil supérieur de l’audiovisuel fixant la durée et le nombre des émissions relatives à la campagne officielle en vue de l’élection des représentants au Parlement européen les 25 et 26 mai 2019

• Décision du Conseil supérieur de l’audiovisuel fixant les dates et ordre de passage des émissions relatives à la campagne officielle en vue de l’élection des représentants au Parlement européen les 25 et 26 mai 2019 (tirage au sort)

L'ordre du jour du 2 mai 2019

DROITS ET LIBERTÉ, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE

• Nouvelle-Calédonie : élection des membres de l’assemblée du Congrès et des assemblées de Province – Examen des temps du 1er avril au 28 avril 2019

• Élection des représentants au Parlement européen – Examen des temps du 15 avril au 28 avril 2019

• Saisine de Mme Cornaille, tête de liste aux élections provinciales (Nouvelle-Calédonie)