Les ordres du jour de mai 2020

Les ordres du jour de mai 2020

L'ordre du jour du 6 mai 2020

TÉLÉVISIONS
  • Demande de diffusion sur le canal partagé de la TNT en Ile-de-France
  • Demande de conventionnement du service non hertzien Télé Kréol
DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE
  • Saisines relatives à une séquence du « JT de 20h » de France 2  le 17 mars 2020
  • Saisines relatives à l’émission « Quotidien » diffusée sur TMC le 17 mars 2020
  • Saisines relatives à une séquence de l’émission « En toute franchise » diffusée sur LCI le 29 mars 2020
  • Saisines relatives à une séquence de l'émission « Complément d'enquête » diffusée sur France 2, le 12 décembre 2019
RADIOS ET AUDIO NUMÉRIQUE
  • Demande de modification technique de La Radio Plus à Saint-Julien-en-Genevois
  • Coordination internationale
EDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS, COHÉSION SOCIALE
  • Classification de la série « Le Bazar de la charité » diffusée sur TF1
  • Etude sur la place des femmes à l’antenne pendant le confinement (crise du COVID-19)

L'ordre du jour du 13 mai 2020

TÉLÉVISIONS

• Examen de la demande d’agrément de la prise de contrôle de D!CI TV par le Groupe Altice

DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE

• Saisines relatives à une séquence du magazine « Sept à huit » diffusé sur TF1 le 16 février 2020
• Projet d’avis relatif au décret portant modification du régime de publicité télévisée

EDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS, COHÉSION SOCIALE

• Saisines relatives à un documentaire diffusé sur France 3 Occitanie le 20 janvier 2020
• Saisines relatives à des séquences de la 45ème Cérémonie des César 2020, diffusées sur Canal+ le 28 février 2020

RADIOS ET AUDIO NUMÉRIQUE

• Renouvellement d’autorisations relatives à des émetteurs TNT « 30-3 »
• Conventionnement du service de radio sur internet Pharmaradio
• Coordination internationale

L'ordre du jour du 20 mai 2020

DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE

  • Saisines relatives à un sujet du « 19.45 » diffusé sur M6 le 17 avril 2020
  • Saisines relatives à une séquence de l’émission « L’Heure des Pros » diffusée sur CNews le 16 avril 2020
  • Saisines relatives à une séquence de la série « Scènes de ménage » diffusée sur M6 le 21 avril 2020
  • Saisines relatives à un reportage diffusé dans le « JT de 13h » sur TF1 le 17 avril 2020
  • Saisines relatives à un reportage diffusé dans le « JT de 20h » sur TF1 le 29 mars 2020
  • Saisines relatives au respect du principe de pluralisme

EDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS, COHÉSION SOCIALE / DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE

  • Saisines relatives à une séquence de l’émission « Audrey & Co » diffusée sur LCI le 24 mars 2020
  • Saisines relatives à une séquence du «JT de de 13h » diffusée sur France 2 le 23 mars 2020

DIFFUSION, DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE ET USAGES NUMÉRIQUES

  •  Synthèse de la consultation publique sur la modernisation de la TNT
  •  Demandes de modifications de caractéristiques techniques de diffusion TNT devant intervenir à partir du 8 juin 2020

TÉLÉVISIONS

  • Demandes de qualification en documentaires de nouvelles émissions de RMC Découverte en 2019

 RADIOS ET AUDIO NUMÉRIQUE

  •  Sélection des candidatures dans le cadre de l’appel FM lancé le 26 juin 2019 dans le ressort du CTA de Lyon
  •  Recours administratif préalable obligatoire de l’association Musique sans frontières (Radio Mélodie)
  •  Coordination internationale

L'ordre du jour du 27 mai 2020

 
  • Conventionnement d’un service édité par la société Mediapro
DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE
  • Projet de recommandation en vue du deuxième tour des élections municipales

RADIOS ET AUDIO NUMÉRIQUE

  • Sélection des candidatures dans le cadre de l’appel aux candidatures en FM du 25 septembre 2019 dans la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon
  • Appel aux candidatures en FM dans le ressort du CTA de Bordeaux : approbations des conventions, agrément des sites, délivrance des autorisations et approbation des motivations de rejet
  • Examen du projet de convention du service Radio Transat
  • Possibilité de seconde reconduction d’autorisations délivrées dans le ressort des CTA de Poitiers, Bordeaux, Clermont-Ferrand et Dijon
  • Première reconduction d’autorisations délivrées dans le ressort du CTA de Marseille
  • Coordination internationale FM et DAB+