Les ordres du jour de juin 2020

Les ordres du jour de juin 2020

L'ordre du jour du 3 juin 2020

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL

  • Examen du projet de rapport annuel 2019

TÉLÉVISIONS

  • Approbation du projet de convention de ViàLMtv Sarthe, dans le cadre de l’appel aux candidatures du 16 octobre 2019
  • Nouvelle convention de MEZZO

DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE

  • Diffusion des émissions d’expression directe durant la campagne du second tour des élections municipales
  • Saisine relative aux règles de pluralisme pendant la période électorale
  • Saisines relatives à une séquence diffusée dans l'émission « Télématin » sur France 2 le 1er mai 2020
  • Saisines relatives à un reportage diffusé dans le « JT  de 13h » de TF1 le 2 mai 2020
  • Saines relatives à un sujet diffusé dans le « JT de 20h» de TF1 le 31 mars 2020
  • Saisines relatives à une séquence de l’émission « C’est Canteloup » diffusée le 6 avril 2020 sur TF1

EDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS, COHÉSION SOCIALE

  • Saisines relatives à une séquence diffusée dans l’émission « BFM Story » sur BFM TV  le 23 avril 2020

RADIOS ET AUDIO 

  • Coordination internationale

L'ordre du jour du 10 juin 2020

ACTION INTERNATIONALE

  • Point sur la réunion plénière de l’ERGA du 4 juin 2020

DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE 

  • Saisines relatives aux temps de parole pendant la période électorale
  • Temps de parole relevés dans les journaux, magazines et autres émissions de programmes au cours du 1er trimestre 2020
  • Demande de diffusion d’écrans publicitaires exceptionnels après 20 heures sur France Télévisions

EDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS, COHÉSION SOCIALE

  • Modalités de diffusion de la campagne « Enfants et écrans » pour 2020
  • Etude sur la représentation des femmes dans les médias audiovisuels pendant la crise sanitaire

DIFFUSION, DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE ET USAGES NUMÉRIQUES

  • Transfert de la bande 700 MHz en Polynésie française

TÉLÉVISIONS

  • Conventionnement du service BSMART TV

RADIOS ET AUDIO NUMÉRIQUE 

  • Appel aux candidatures FM dans le ressort du CTA de Bordeaux : approbation des conventions et avenants, agrément des sites, délivrance des autorisations et approbation des motivations de rejet
  • Changement de mandataire social d’une société titulaire
  • Abrogation d’autorisations FM
  • Demande de modification technique de Fun Radio à Hesdin
  • Coordination internationale

L'ordre du jour du 17 juin 2020

DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE

  • Examen des temps de parole du 8 au 12 juin 2020 (période électorale)     
  • Saisines relatives aux temps de parole pendant la période électorale
  • Saisines relatives à une séquence de l’émission « L’Heure des Pro », diffusée sur CNews le 17 avril 2020
  • Saisines relatives à une séquence de l’émission « Chroniques criminelles », diffusée sur TFX le 12 avril 2020
  • Saisines relatives à une séquence diffusée sur BFM TV le 4 mai 2020

TÉLÉVISIONS

  • Examen de la première vague du bilan 2019 des télévisions payantes

TÉLÉVISIONS / DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIQUE

  • Note d’information sur les conditions générales de vente des régies publicitaires TV 2020

EDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS, COHÉSION SOCIALE

  • Saisines relatives à la diffusion de spots sur les antennes des médias réunionnais

CRÉATION

  • Qualification en tant qu’œuvre européenne du film « Une vie cachée »
  • Qualifications en tant qu’œuvre européenne et d’expression originale française du film « Au nom de la terre »

DIFFUSION, DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE ET USAGES 

  • Demandes de modifications de caractéristiques techniques de diffusion TNT devant intervenir à partir du 30 juin 2020

RADIOS ET AUDIO 

  • Possibilité de première reconduction d’autorisations délivrées dans le ressort des CTA de Bordeaux et Rennes
  • Abrogation d’une autorisation en FM

L'ordre du jour du 24 juin 2020

AUDITION

  • Audition de Jérémie BOROY, président du Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH)

CREATION ET PRODUCTION

  • Examen du projet de décret sur la diffusion des œuvres cinématographiques
                  
  • Qualification en tant qu’œuvre européenne du film « 4X4 »

DROITS ET LIBERTES, PLURALISME ET DEONTOLOGIE

  • Examen des temps de parole du 8 au 19 juin 2020 (période électorale)
  • Saisines relatives aux temps de parole pendant la période électorale
  • Saisine relative à un reportage diffusé sur BFM TV le 17 avril 2020

RADIOS ET AUDIO NUMERIQUE

  • Point sur les diffusions en DAB+
  • Modification apportée à une personne morale titulaire d’autorisations
  • Délivrance d’une autorisation à un opérateur de multiplex
  • Possibilité de première reconduction d’autorisations
  • Possibilité de seconde reconduction d’autorisations
  • Reconduction d’une autorisation
  • Coordination internationale

TELEVISIONS

  • Appel aux candidatures locales - zone de Tours
  • Autorisation de service viàLMtv Sarthe

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL

  • Composition du CTA de Bordeaux
  • Composition du CTA de Clermont-Ferrand

DIFFUSION, DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE ET USAGES NUMERIQUES

  • Changement de fréquences de diffusion TNT sur les zones de Chamonix Pointe Helbonner et Montgenèvre