Les ordres du jour de juin 2019

Les ordres du jour de juin 2019

L'ordre du jour du 5 juin 2019

Ordre du jour de l'assemblée plénière du 5 juin 2019


DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE

• NRJ 12 : émission du 27 novembre 2018 
• Groupe M6 : pratiques de promotion croisée en faveur de Fun Radio et RTL 
• Radios saint martinoises Radio SOS et Youth Radio
• Respect de la moyenne horaire quotidienne de publicité par les chaînes 6ter, Chérie 25, RMC Découverte, RMC Story, TF1 Séries Films et L’Équipe

DIFFUSION, DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE ET USAGES NUMÉRIQUES

• Étude nPVR - restitution des auditions
• Demandes de modifications techniques pour les multiplex R1, R2, R4, R6 et R7 à partir du 12 juin 2019
• Synthèse du baromètre du numérique 2018 du CREDOC

RADIO ET AUDIO NUMÉRIQUE

• Appel FM lancé le 25 juillet 2018 dans le ressort du CTA de Clermont-Ferrand : sélection des candidatures
• Projet d’avis sur l’exécution du COM de Radio France au titre de l’année 2018
• Demande de modification de paramètres techniques d’autorisation de radios privées
• Coordination internationale

TÉLÉVISIONS

• Diffusion d’une retransmission sportive sur BFM TV

ÉDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS, COHÉSION SOCIALE / DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE

• M6 : Diffusion d’une séquence le 5 février 2019 dans le « 19.45 »

L'ordre du jour du 12 juin 2019

ÉDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS, COHÉSION SOCIALE

• Propos tenus sur France Inter dans l’émission « Par Jupiter » le 19 avril 2019
• Propos tenus dans l’émission « Réseau d’enquêtes : vaccin, un trésor contesté », sur France 3 le 9 avril 2019


FONCTIONNEMENT DU CONSEIL

• Composition du CTA de Dijon


TÉLÉVISIONS

• Extension aux chaînes non hertziennes des rédactions adoptées lors de la reconduction des autorisations « TNT 1 »
• Demande de conventionnement d’Euronews World
• Recevabilité de la candidature de la société Télévision Bretagne Ouest pour l’appel aux candidatures Lorient – Vannes
• Plainte de 2014 devant l’Autorité de la concurrence du groupe M6 contre TF1


TÉLÉVISIONS, CRÉATION ET PRODUCTION

• Examen des demandes de qualification en documentaires de programmes diffusés par RMC Découverte en 2018


DIFFUSION, DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE ET USAGES NUMÉRIQUES

• Examen du projet de consultation publique sur l’échéance de l’autorisation de Canal+
• Opérations de transfert de la bande des 700 MHz : phase 13 du 25 juin 2019


RADIO ET AUDIO NUMÉRIQUE

• Appel aux candidatures FM du 28 mars 2018 dans le ressort des CTA de Marseille et de Lyon : délivrance des autorisations