Le CSA et l’Hadopi sont devenus l’Arcom, rendez-vous sur arcom.fr Le CSA et l’Hadopi sont devenus l’Arcom, rendez-vous sur arcom.fr

L'ordre du jour du 24 juin 2020

AUDITION

  • Audition de Jérémie BOROY, président du Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH)

CREATION ET PRODUCTION

  • Examen du projet de décret sur la diffusion des œuvres cinématographiques
                  
  • Qualification en tant qu’œuvre européenne du film « 4X4 »

DROITS ET LIBERTES, PLURALISME ET DEONTOLOGIE

  • Examen des temps de parole du 8 au 19 juin 2020 (période électorale)
  • Saisines relatives aux temps de parole pendant la période électorale
  • Saisine relative à un reportage diffusé sur BFM TV le 17 avril 2020

RADIOS ET AUDIO NUMERIQUE

  • Point sur les diffusions en DAB+
  • Modification apportée à une personne morale titulaire d’autorisations
  • Délivrance d’une autorisation à un opérateur de multiplex
  • Possibilité de première reconduction d’autorisations
  • Possibilité de seconde reconduction d’autorisations
  • Reconduction d’une autorisation
  • Coordination internationale

TELEVISIONS

  • Appel aux candidatures locales - zone de Tours
  • Autorisation de service viàLMtv Sarthe

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL

  • Composition du CTA de Bordeaux
  • Composition du CTA de Clermont-Ferrand

DIFFUSION, DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE ET USAGES NUMERIQUES

  • Changement de fréquences de diffusion TNT sur les zones de Chamonix Pointe Helbonner et Montgenèvre