Le CSA et l’Hadopi sont devenus l’Arcom, rendez-vous sur arcom.fr Le CSA et l’Hadopi sont devenus l’Arcom, rendez-vous sur arcom.fr

L'ordre du jour du 8 janvier 2020

TÉLÉVISIONS / DIFFUSION, DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE ET USAGES NUMÉRIQUES

  • Étude d’impact préalable au lancement d’un appel aux candidatures métropolitain sur la télévision numérique terrestre

RADIOS ET AUDIO NUMÉRIQUE              

  • Sélection des dossiers dans le cadre de l’appel aux candidatures à la Réunion et à Mayotte

 

EDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS, COHÉSION SOCIALE  

  • Plan d’actions relatif à la langue française et à la francophonie pour l’année 2020          
  • Saisines relatives aux épisodes de « Plus belle la vie » diffusés les 2 et 3 septembre 2019 sur France 3
  • Saisine du groupe M6 relative à l’application de la convention « Alerte Enlèvement »

 

CRÉATION ET PRODUCTION      

  • Demande de qualification en tant qu’œuvre européenne et d’expression originale française des films « Je ne rêve que de vous » et  « Zombi Child »          

RADIOS ET AUDIO NUMÉRIQUE              

  • Prorogation d’autorisations en FM délivrées à des éditeurs autorisés en DAB + dans le ressort du CTA de Nancy              
  • Recours gracieux dans le cadre de l’appel en FM du 12 décembre 2018 dans le ressort du CTA de Rennes        
  • Possibilité de première reconduction d’autorisations délivrées dans le ressort du CTA de Rennes
  • Seconde reconduction d’une autorisation délivrée à la SAS SANEF 107.7
  • Déclaration de services de radio sur internet   
  • Coordination internationale     
  • Modifications apportées à des personnes morales titulaires d’autorisations