Nouveaux plans de services

Le CSA a décidé de ne pas s'opposer aux modifications de plans de services suivantes :

Tours, Joué-lès-Tours, La Riche, Rennes, Cesson-Sévigné, Rouen, Angers, Val-d'Europe, Saint-Quentin-en-Yvelines, Montpellier (Indre-et-Loire, Ille-et-Vilaine, Seine-Maritime, Maine-et-Loire, Seine-et-Marne, Yvelines, Hérault - FTC) : Radio Junior et suppression de Multimusic (en numérique) ;

Metz, Ars-sur-Moselle, Le Ban-Saint-Martin, Jussy, Lessy Longeville-lès-Metz, Marly, Montigny-lès-Metz, Moulins-lès-Metz, Norroy-le-Veneur, Peltre, Plesnois, Rozérieulles, Saulny, Sainte-Ruffine, Scy-Chazelles, Vaux, Auboué, Homécourt, Jœuf, Moyeuvre-Grande, Moutiers, Baccarat, Deneuvre, Boulay, Dieuze, Fameck, Florange, Richemont, Uckange, Hayange, Ranguevaux, Folschviller, Teting-sur-Nied, District de Freyming-Merlebach, Théding, Gorcy, Hettange-Grande, Longwy, Réhon, Lunéville, Maizières-lès-Metz, Pont-à-Mousson, Remiremont, Saint-Avold, Sainte-Marie-aux-Chênes, Terville, Yutz (Moselle, Meurthe-et-Moselle, Vosges - FTC) : Radio Junior et suppression de Multimusic et MTV 2 (en numérique) ;

Grande-Synthe, Loon-Plage, Dunkerque-Leffrinckoucke, Hondschoote, Bergues-Hoymille (Nord - FTC) : suppression de Multimusic (en numérique) ;

Petite-Rosselle (Moselle - Régie) : Odyssée, Shopping Avenue ;

Basse-Ham (Moselle - Régie) : Télétoon ;

Fort-de-France, Ajoupa-Bouillon, Case-Pilote, Ducos, Fonds-Saint-Denis, Gros-Morne, Le Carbet, Le Lamentin, Le Marin, Le Morne-Rouge, Le Morne-Vert, Le Prêcheur, Le Robert, Le Vauclin, Rivière-Salée, Schœlcher, Saint-Esprit, Saint-Joseph, Saint-Pierre, Sainte-Anne, Sainte-Luce, Sainte-Marie (Martinique - MTVC) : M6, TF1, TF6.

Le Conseil a également décidé d'accepter les modifications de plans de services suivantes sous condition de conventionnement en cours :

Tours, Joué-lès-Tours, La Riche, Rennes, Talence, Rouen, Angers, Montpellier (Indre-et-Loire, Ille-et-Vilaine, Gironde, Seine-Maritime, Maine-et-Loire, Hérault - FTC) : Tiji.

Enfin le Conseil a donné son accord à une prise de participation de Suez Lyonnaise Télécom à hauteur de 24 % dans le capital de Paris Câble dont Lyonnaise Communications conservera 76 %.