Le CSA et l’Hadopi sont devenus l’Arcom, rendez-vous sur arcom.fr Le CSA et l’Hadopi sont devenus l’Arcom, rendez-vous sur arcom.fr

L'ordre du jour du 16 octobre 2019

RADIOS ET AUDIO NUMÉRIQUE              

  • Examen des projets de reprise de l’association Radio Émeraude

               

CRÉATION ET PRODUCTION      

  • Examen du bilan de production cinématographique des éditeurs de services

 

TÉLÉVISIONS / DIFFUSION, DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE ET USAGES NUMÉRIQUES

  • Note d’information sur l’attribution des droits du tournoi de Roland Garros pour les éditions 2021, 2022 et 2023

               

TÉLÉVISIONS    

  • Demande de renouvellement de la convention du service OFIVE édité par la société OFIVE BROADCASTING NETWORK               
  • Recevabilité de la candidature reçue dans le cadre des appels lancés dans les zones de Grenoble et du Mans

 

TÉLÉVISIONS / EDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS, COHÉSION SOCIALE    

  • Examen du rapport annuel sur les obligations des médias audiovisuels édités par le pôle TV du groupe NextRadioTV pour l’année 2018

 

DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE    

  • Saisines relatives à l’émission « On n’est pas couché » diffusée le 31 août 2019 sur France 2

               

RADIOS ET AUDIO NUMÉRIQUE              

  • Possibilité de reconduction d’autorisations délivrées à deux éditeurs

 

CRÉATION ET PRODUCTION      

  • Qualification en tant qu’œuvre européenne du film « Factory »

               

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL            

  • Nouvelle composition du Comité Territorial de l’Audiovisuel de La Réunion et de Mayotte       

 

DIFFUSION, DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE ET USAGES NUMÉRIQUES               

  • Demandes de modifications de caractéristiques techniques de diffusion TNT devant intervenir à partir du 5 novembre 2019