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Diffusion prochaine de France O sur la TNT
 
Nouveaux appels à candidatures en TNT payante et en HD gratuite : les conclusions de la consultation publique sur l'utilisation des canaux disponibles sur la TNT
 
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Le CSA demande leur mise en conformité avec les normes en vigueur

Déploiement de la couverture / arrêt de l'analogique

Les zones de desserte de la TNT et le calendrier de passage au tout numérique

Les sites mis en services en 2010 et 2011


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Le CSA mobilise les dirigeants des médias audiovisuels


Médias et associations

Accès des associations aux médias audiovisuels : le CSA met en place une commission de réflexion


Programmes


Déontologie des contenus audiovisuels

Situation de France Télévisions

Cessation de la chaîne Al Aqsa

Consultation publique sur les services de médias audiovisuels à la demande

Renouvellement du comité d'experts du jeune public

Délibération relative aux communications commerciales en faveur des opérateurs de jeux d'argent et de hasard

Délibération sur le placement de produit dans les programmes de télévision

Le Conseil adopte une délibération favorisant la diversité à la télévision

Le bilan 2008 de l'accessibilité des programmes

Public non voyant ou malvoyant le CSA signe la Charte de l'audiodescription


Radio

Synthèse de la consultation publique en vue du lancement d'un appel à candidatures partiel dans le ressort du CTR de Dijon

Consultation publique en vue du lancement d'un appel à candidatures dans le ressort du CTR de Rennes

CTR de Paris : appel à candidatures radio

CTR de Marseille : synthèse de la consultation publique

CTR de Nancy : appel à candidatures radio

CTR de Caen : appel à candidatures radio

 

Radio numérique : synthèse de la consultation publique et réunion du 23 novembre sur la mission de déploiement de la RNT

Radio numérique : sélection des candidats

 

Les appels aux candidatures généraux en FM


Pluralisme politique sur les antennes

Les temps d'intervention des personnalités politiques à la télévison et à la radio au premier trimestre 2010 

Nouveau principe du pluralisme sur les antennes

Le rapport sur la campagne pour les élections européennes des 6 et 7 juin 2009


Langue française

Un équivalent français à un mot étranger ? Consultez la base de terminologie FranceTerme

Publicité et langue française

 

Le CSA publie

L'avis du CSA sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens de l'Institut national de l'audiovisuel pour la période 2010-2014

L'avis du CSA sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens de Radio France pour la période 2010-2014

La vidéo de l'audition de Rémy Pflimlin, le 8 juillet 2010

La Lettre du CSA de juin 2010

Les photos de l'installation de la mission sur l'avenir de la radio numérique confiée à David Kessler

Charte alimentaire : le rapport remis à Roselyne Bachelot

Journée de la Création TV - 28 juin : l'intervention de Michel Boyon 

Etude sur la fiction sur les chaînes nationales gratuites (Chiffres clés 2008-2009)

Etude sur les médias audiovisuels et la musique

Les interventions des participants aux Rencontres de la télévision payante, organisées par le CSA le 29 mars 2010

Une interview d'Emmanuel Gabla au Figaro Economie au sujet de la régulation de la publicité pour les jeux en ligne

Son rapport au Parlement sur la représentation de la diversité de la société française à la télévision

La synthèse de la consultation publique sur les services de médias audiovisuels à la demande

Colloque sur la télévision payante : l'intervention de Michel Boyon

La 4e vague de son étude sur l'équipement des foyers pour la télévision numérique

"Internet attise la course à l'info" : une interview de Michel Boyon dans L'Express

Son avis à l'Autorité de la concurrence sur la saisine ITAS-TIM/TDF

Le Guide 2010 des chaînes numériques

Son rapport au Premier ministre sur la lutte contre le racisme et l'antisémitisme dans les médias audiovisuels

Les voeux du CSA pour l'année 2010 (discours de Michel Boyon du 27 janvier 2010, texte et vidéo)

Le premier bilan de la charte alimentaire à la télévision (présentée lors de la conférence de presse du 9 décembre 2009)

Michel Boyon dialogue en ligne avec les internautes

Une information sur l'accessibilité des programmes aux personnes sourdes ou malentendantes (présentée lors de la conférence de presse du 23 novembre 2009)

Une information sur les campagnes visant à protéger le jeune public à la télévision (présentée lors de la conférence de presse du 12 novembre 2009)

Le baromètre de la diversité à la télévision - Vague 1 (présenté lors de la conférence de presse du 20 octobre 2009)

Son rapport d'activité 2008. Ce rapport existe également en version téléchargeable

La loi du 30 septembre 1986 consolidée

Les 20 ans du CSA : l'intervention de Michel Boyon (texte et vidéo)

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