Composition et activité du CSA

1. LES MEMBRES DU CONSEIL

2. L'ACTIVITÉ DU CONSEIL

Les réunions du Collège

L'organisation des différents groupes de travail

1. LES MEMBRES DU CONSEIL

Jusqu'au 23 janvier 2013, la composition du Conseil supérieur de l'audiovisuel était la suivante : M. Michel Boyon, président, M. Rachid Arhab, M. Emmanuel Gabla, M^me Christine Kelly, M^me Françoise Laborde, M. Alain Méar, M. Patrice Gélinet, M. Nicolas About et M^me Francine Mariani-Ducray.

Le renouvellement partiel du Conseil est intervenu le 24 janvier 2013. Le Président de la République a désigné comme président M. Olivier Schrameck pour un mandat de six ans, en remplacement de M. Michel Boyon. Pour leur part, les présidents du Sénat et de l'Assemblée nationale ont respectivement nommé M^me Mémona Hintermann-Afféjee et M^me Sylvie Pierre-Brossolette, pour des mandats de six ans, en remplacement de M. Alain Méar et de M. Rachid Arhab.

2. L'ACTIVITÉ DU CONSEIL

Les réunions du Collège

Le Conseil tient une réunion du Collège plénier chaque mercredi, à laquelle s'ajoutent, en tant que de besoin, des séances supplémentaires. C'est au cours de ces réunions, au nombre de 50 au cours de l'année 2013, que sont adoptés les avis, décisions, délibérations et recommandations du Conseil. Près de 1 500 dossiers ont été ainsi examinés tout au long de l’année.

L'autorité de régulation de l'audiovisuel procède également à des auditions en Collège plénier. Si certaines d'entre elles sont expressément prévues par la loi du 30 septembre 1986 - auditions publiques des opérateurs de services de télévision dans le cadre des appels à candidatures ou de la reconduction de leurs autorisations, procédures de sanction ou de règlement de différends - les autres participent de la volonté de concertation et de transparence du Conseil. Elles contribuent à nourrir et enrichir la réflexion du Collège. Le Conseil a ainsi procédé à près d’une vingtaine d’auditions en séance plénière au cours de l'année 2013.

L'organisation des différents groupes de travail

Les réunions régulières des groupes de travail auxquelles participent plusieurs membres du Collège sont au cœur du processus d'élaboration des décisions du CSA. Ces groupes de travail, commissions et missions, portent sur les principaux domaines d'activité du Conseil. Chaque membre assume, à titre de président ou de vice-président, la responsabilité d'un ou de plusieurs d'entre eux, avec pour mission d'instruire, en liaison avec les services, les questions relevant de son domaine, d'en être le rapporteur devant le Collège et l'interlocuteur privilégié vis-à-vis de l'extérieur. Ces groupes sont également le lieu de nombreuses auditions des opérateurs. Plus de 580 réunions de groupes de travail se sont tenues au cours de l’année 2013.