Rapport annuel
Les annexes du rapport
Summary
CSA - Conseil supérieur de l'audiovisuel
Les annexes du rapport

Les auditions en collège plénier du CSA en 2013

Taux mensuel de diffusion de chansons francophones, de nouveaux talents et de nouvelles productions

Les avis, délibérations, recommandations et chartes adoptés par le CSA en 2013

Comités territoriaux de l’audiovisuel : nominations et renouvellement de mandats en 2013

Décisions et ordonnances de référé des juridictions administratives relatives à des décisions du CSA

Les chiffres clés du CSA en 2013

Les dates clés du CSA en 2013

Les chiffres clés de l'audiovisuel

Les membres du Conseil et leurs domaines d'activité

Les communiqués du Conseil

Les décisions du Conseil

Les délibérations et recommandations du Conseil

Les annexes du rapport

Communiqués du CSA en 2013

 

04 janvier 2013
Recommandations relatives à la mention des réseaux sociaux dans les programmes de télévision et de radio

 

09 janvier 2013
Concertation sur les programmes de «réalité scénarisée» («scripted reality»)

 

25 janvier 2013
Arrêt de l’émetteur TNT du Touquet – Paris-Plage le 4 février 2013

 

29 janvier 2013
Désignation des responsables des groupes de travail, des missions et des commissions du CSA

 

29 janvier 2013
Propos tenus dans l’émission « Les grandes gueules » : la radio RMC mise en demeure.

 

 

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14 février 2013
Images de guerre au Mali : le CSA met en garde France Télévisions

 

26 février 2013
Images de guerre au Mali : le Conseil ouvre une consultation

 

27 février 2013
Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l’audiovisuel, rend hommage à Stéphane Hessel

 

 

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01 mars 2013
Arrivée des six nouvelles chaînes dans l'ouest de la France : conférence de presse à Nantes

 

12 mars 2013
Baromètre de la diversité : conférence de presse le jeudi 21 mars

 

13 mars 2013
Audiovisuel et éducation : Mémona Hintermann-Afféjee à La Rochelle, le jeudi 14 mars

 

26 mars 2013
Le CSA, la DGMIC, le CNC, l’A.C.C.e.S. et le SNPTV publient la 11e édition du Guide des chaînes numériques

 

27 mars 2013
Déploiement réussi de la TNT HD dans le Grand Ouest

 

 

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03 avril 2013
Téléréalité : le CSA poursuit la concertation avec les chaînes

 

04 avril 2013
10 avril au MIP TV : conférence de presse sur la charte alimentaire

 

08 avril 2013
Première réunion de l’Observatoire de la diversité au CSA

 

11 avril 2013
Déploiement de la radio numérique terrestre à Marseille, Nice et Paris - Propositions conjointes d’opérateur de multiplex reçues pour 14 multiplex sur 19

 

23 avril 2013
Orientations proposées par le CSA sur la situation de France Télévisions

 

25 avril 2013
Réaction d’Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l’audiovisuel, et des membres du Collège suite au décès de Philippe Chaffanjon, directeur de France Bleu

 

26 avril 2013
Représentation des femmes à la télévision : le CSA présente aux chaînes de télévision les résultats préoccupants du « Baromètre 2012 » et les engage à faire des progrès dès cette année

 

30 avril 2013
Présentation et la signature de la nouvelle charte pour lutter contre l'obésité le 23 mai - annulée

 

 

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07 mai 2013
Le CSA débat de la diffusion de la vidéomusique « College Boy » du groupe Indochine

 

17 mai 2013
Représentation des femmes : le CSA reçoit les représentants des radios

 

22 mai 2013
Témoignages d’enfants : le CSA met en garde

 

23 mai 2013
Le CSA salue la mobilisation des chaînes de télévision à l’occasion d’un nouveau spot diffusé pour les Journées européennes de l’obésité

 

28 mai 2013
Le 6 juin à Caen : conférence de presse sur l'arrivée des 6 nouvelles chaînes de la TNT

 

29 mai 2013
Diffusion de brefs extraits de compétitions sportives à la télévision : le Conseil supérieur de l’audiovisuel ouvre une consultation sur la mise en œuvre de sa délibération

 

30 mai 2013
Réflexion sur la publicité pour le cinéma à la télévision

 

 

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03 juin 2013
Nouvelles nominations au CSA

 

12 juin 2013
11 juin 2013 : nouveau déploiement réussi de la TNT HD

 

27 juin 2013
Le CSA met en place une solution technique pour une meilleure réception de la TNT dans la zone de Prades (Pyrénées-Orientales)

 

 

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02 juillet 2013
Appel à candidatures pour une chaîne locale à Nancy : auditions publiques reportées

 

09 juillet 2013
Appel à candidatures pour une chaîne locale dans le Doubs et le Territoire de Belfort : auditions publiques reportées

 

09 juillet 2013
Spots sur la diversité : le CSA salue la mobilisation des chaînes

 

30 juillet 2013
Règlement de différend opposant la société Playmédia à France Télévisions : le Conseil supérieur de l’audiovisuel rend sa décision

 

31 juillet 2013
Le CSA met en place une solution technique pour une meilleure réception de certaines chaînes de la TNT sur la zone du Collet-de-Dèze (Lozère)

 

 

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16 août 2013
Le CSA met en place une solution technique pour une meilleure réception de certaines chaînes de la TNT dans la zone de Montbard (Côte-d'Or)

 

 

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04 septembre 2013
Le CSA agrée la modification de capital des sociétés Sud Radio Services et Sud Radio +

 

09 septembre 2013
Le CSA lance une nouvelle application « Ma Radio FM » sur son site internet

 

12 septembre 2013
Contrat d’objectifs et de moyens de France Télévisions : le CSA rend son avis

 

23 septembre 2013
Le CSA met en place une solution technique pour une meilleure réception de certaines chaînes de la TNT dans la zone de Monêtier-les-Bains (Hautes-Alpes)

 

23 septembre 2013
Le CSA met en place une solution technique pour une meilleure réception de certaines chaînes de la TNT dans la zone de Morez (Jura)

 

25 septembre 2013
Arrivée des six nouvelles chaînes HD : déploiement réussi en PACA et Corse

 

 

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17 octobre 2013
7 novembre 2013 : conférence de presse Education et médias

 

21 octobre 2013
Appels à candidatures pour des chaînes locales de télévision à Nancy et dans la zone du Doubs et du territoire de Belfort : auditions publiques le mercredi 23 octobre

 

23 octobre 2013
Réaction du Conseil supérieur de l’audiovisuel au décès de Bernard Chérèze

 

 

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03 novembre 2013
Réaction du Conseil supérieur de l'audiovisuel à l'assassinat de Ghislaine Dupont et Claude Verlon, journalistes à Radio France Internationale

 

12 novembre 2013
Présentation et signature de la nouvelle charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé le 21 novembre 2013

 

15 novembre 2013
Lundi 25 novembre : Assises de la radio, au musée du Quai Branly

 

15 novembre 2013
Diffusion des campagnes sur la protection du jeune public

 

18 novembre 2013
Réaction du Conseil supérieur de l'audiovisuel suite aux tirs de coups de feu dans les locaux du journal Libération

 

22 novembre 2013
Le CSA met en place une solution technique pour une meilleure réception de certaines chaînes de la TNT dans la zone de La Roquebrussanne et Belgentier (Var)

 

26 novembre 2013
Le CSA met en place une solution technique pour une meilleure réception de certaines chaînes de la TNT dans la zone de Saint-Claude (Jura)

 

28 novembre 2013
Arrivée des six nouvelles chaînes HD de la TNT dans le Nord de la France : conférence de presse à Lille

 

29 novembre 2013
Colloque CSA "Quel avenir pour la langue française dans les médias audiovisuels" du 9 décembre 2013 : inscriptions possibles jusqu’au 5 décembre

 

 

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03 décembre 2013
Le CSA adopte une recommandation relative au traitement des conflits internationaux, des guerres civiles et des actes terroristes

 

03 décembre 2013
Réaction du Conseil supérieur de l’audiovisuel à la suite du décès de Laurent Houssay

 

10 décembre 2013
Label Charte alimentaire : le CSA lance un appel à projets

 

10 décembre 2013
Présentation des résultats de l’Observatoire de l’équipement audiovisuel des foyers

 

12 décembre 2013
La date de démarrage en radio numérique terrestre à Marseille, Nice et Paris fixée au 20 juin 2014

 

12 décembre 2013
24 heures de sport féminin : le Conseil mobilise médias et acteurs du sport

 

13 décembre 2013
Adoption par le CSA de la procédure de nomination à la présidence de Radio France

 

13 décembre 2013
Les conditions d’application des nouvelles règles d’incompatibilité concernant les membres du CSA : demande de saisine du Conseil d’Etat

 

17 décembre 2013
Présentation du baromètre piloté par l’Observatoire de l’équipement audiovisuel des foyers

 

20 décembre 2013
Le CSA renouvelle les conventions des chaînes d’Orange Cinéma Séries, OCS

 

23 décembre 2013
Accessibilité des programmes aux personnes handicapées : engagements à la hausse des chaînes TF1, TMC, M6, W9, Canal+, D8, BeIN Sport 1 et BeIN Sport 2

 

 

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