Les ordres du jour de janvier 2021
L'ordre du jour 06 janvier 2021
TELEVISIONS
- Rapport d’application de la délibération dopage au titre de l’exercice 2019 et bilan du dispositif sur la période 2017-2019
TELEVISIONS / CREATION ET PRODUCTION
- Etude sur le tissu économique de la production audiovisuelle (5ème édition)
RADIOS ET AUDIO NUMERIQUE
- Agrément de sites de diffusion DAB+ dans la zone Paris étendu
- Changement de multiplex DAB+ hors appel aux candidatures dans la zone Lyon local
- Consultation du Gouvernement de la Polynésie française sur un projet de décision de changement de nom et de dénomination sociale
- Modification du capital d’une société titulaire d’une autorisation en DAB+
- Modification de programmes d’une société titulaire d’une autorisation en FM
- Reconduction d’autorisations
- Abrogation d’autorisations
- Délivrance d'une autorisation pour l'exploitation d’un service de drive in
- Demande de modification du code PI (RDS) de Radio Peinard Skyrock
- Coordination internationale
EDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS, COHESION SOCIALE
- Saisines relatives à une séquence de l’émission « Face à l’info » diffusée le 26 juin 2020 sur CNEWS
AUDITIONS
En vue de l’avis sur les contrats d’objectifs et de moyens (COM) des sociétés du service public audiovisuel
15h : France Médias Monde
16h : Radio France
17h : Direction générale des médias et des industries culturelles
L'ordre du jour du 20 janvier 2021
RADIOS ET AUDIO NUMERIQUE
- Approbation de conventions de réseaux à vocation nationale
- Appel aux candidatures en DAB+ métropolitain du 5 février 2020 : approbation d’une convention, délivrance de l’autorisation et approbation des motivations de rejet
- Fixation de la date d’entrée en vigueur des autorisations métropolitaines en DAB+
- Reconduction d’autorisations délivrées dans le ressort des CTA de Toulouse et Clermont-Ferrand
- Organisation d’une consultation publique préalablement au lancement de l’appel général aux candidatures FM en Languedoc-Roussillon
- Appel aux candidatures en DAB+ du 18 juillet 2018 : délivrance d’autorisations à un opérateur de multiplex en Rhône-Alpes
- Première reconduction d’autorisations délivrées dans le ressort des CTA de Rennes et Caen
- Délivrance d'une autorisation pour l'exploitation d’un service drive in
- Demande de modification de code RDS
- Demandes de modifications de paramètres techniques d’autorisations de radios privées
CREATION ET PRODUCTION
- Qualification en tant qu’œuvre européenne du film « Viaje »
QUESTIONS DIVERSES
- Point d’information sur les propositions de Digital Services Act (DSA) et de Digital Markets Act (DMA)
- Questionnaire à destination des opérateurs de plateformes en ligne soumis au titre III de la loi du 22 décembre 2018 relative à la lutte contre la manipulation de l’information
TELEVISIONS
- Sélections suite aux auditions dans le cadre des AAC Tours et Corse
- Lancement de la consultation publique relative à la plateforme TNT en Île-de-France
- Etude Les chiffres clés 2019 de la télévision gratuite - partie diffusion
DIFFUSION, DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE ET USAGES NUMERIQUES
- Renouvellements d’autorisations relatives à des émetteurs TNT « 30-3 »
- Diffusion de bandes annonces de programmes de catégorie III sur 6ter en 2019
DROITS ET LIBERTES, PLURALISME ET DEONTOLOGIE
- Saisines relatives à la publicité "Le van"
- Saisine relative à la retransmission d’images dans le « Journal de 20 heures », de France 2, le 1er novembre 2020
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL
- Composition du CTA de Dijon