CSA - Conseil Supérieur de l'audiovisuel Rapport d'activité 2007
  Rapport d'activité Les annexes du rapport Summary

Rapport d'activité

Avant-propos

LES CHIFFRES CLÉS DU CSA EN 2007

LES CHIFFRES CLÉS DU SECTEUR AUDIOVISUEL EN 2007

LES DATES CLÉS DU CSA EN 2007

SYNTHÈSE

2007, CONSTRUIRE LA TÉLÉVISION ET LA RADIO DE DEMAIN, AU SERVICE DE TOUS : BILAN ET PERSPECTIVES

L'ACTIVITÉ DU CONSEIL EN 2007

I - La gestion des fréquences

II - Les autorisations, conventions et déclarations

III - Le contrôle des programmes

IV - Les mises en demeure, les sanctions et les saisines du procureur de la République

V - L'activité contentieuse

VI - Les avis

VII - Les études et la prospective ; la communication

VIII - Les relations internationales

IX - Le Conseil

Les membres du Conseil et leurs domaines d'activité

Les avis

Les recommandations

Les délibérations

Les décisions

Les communiqués

Les membres du Conseil et leurs domaines d'activité

Président : Michel Boyon

Pour préparer les travaux du Collège, chaque conseiller assure, à titre de président ou de suppléant, la responsabilité d’un ou de plusieurs groupes de travail recouvrant les principaux domaines d’activité du CSA. Il a pour mission d’instruire, en liaison avec les services, les questions relevant de son domaine et d’en être le rapporteur devant le Collège lors des assemblées plénières.

Cette répartition des responsabilités s’effectue dans le cadre de dix-huit groupes de travail auxquels s’ajoutent cinq missions. En outre, une commission réunissant l’ensemble du Collège est chargée de la réflexion prospective sur l’audiovisuel.

Rachid Arhab

Radio numérique (président), Déontologie de l’information (président), Diversité (président), Radio analogique (suppléant), Déontologie des programmes (suppléant), Production audiovisuelle (suppléant).

Marie-Laure Denis

Pluralisme et campagnes électorales (présidente), Audiovisuel extérieur et coopérations internationales (présidente), Protection de l’enfance (suppléante).

Christian Dutoit

Télévisions nationales payantes (président), Outre-mer (président), Télévisions nationales privées gratuites (suppléant), Télévisons locales (suppléant).

Élisabeth Flüry-Hérard

Autorisations des nouveaux services de télévision numérique (haute définition, télévision mobile personnelle, autres services (présidente), Concurrence et questions économiques et européennes (présidente), Gestion de la ressource de la télévision numérique (suppléante), Publicité, parrainage et téléachat (suppléante).

Sylvie Genevoix

Télévision locales (présidente), Déontologie des programmes (présidente), Télévisions nationales publiques (suppléante), Télévisions nationales payantes (suppléante), Pluralisme et campagnes électorales (suppléante), Déontologie de l’information (suppléante).

Alain Méar

Radio analogique (président), Gestion de la ressource de la télévision numérique (président), Radio numérique (suppléant), Autorisations des nouveaux services de télévision numérique (haute définition, télévision mobile personnelle, autres services (suppléant), Outre-mer (suppléant), Diversité (suppléant), Concurrence et questions économiques et européennes (suppléant).

Michèle Reiser

Télévisions nationales privées gratuites (présidente), Publicité, parrainage et téléachat (présidente).

Agnès Vincent-Deray

Télévisions nationales publiques (présidente), Protection de l’enfance (présidente), Production audiovisuelle (présidente), Audiovisuel extérieur et coopération ­internationale (suppléante).

MISSION CINÉMA : Agnès Vincent-Deray
MISSION MUSIQUE : Michèle Reiser
MISSION SPORT : Rachid Arhab
MISSION LANGUE FRANÇAISE ET FRANCOPHONIE : Sylvie Genevoix
MISSION ACCESSIBILITÉ DES PROGRAMMES DE RADIO ET DE TÉLÉVISION AUX PERSONNES HADICAPÉES : Sylvie Genevoix
COMMISSION DE RÉFLEXION PROSPECTIVE SUR L'AUDIOVISUEL : Les membres du collège - Présidente déléguée  : Sylvie Genevoix

 

Jusqu’au 23 janvier 2007, date de renouvellement d’un tiers du Collège,
le CSA était ainsi composé :
Dominique Baudis, président, Francis Beck, Marie-Laure Denis, Christian Dutoit, Élisabeth Flüry-Hérard, Sylvie Genevoix, Philippe Levrier, Michèle Reiser, Agnès Vincent-Deray.

 

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