Etudes et publications

Etudes et Publications

Le Conseil publie de nombreux documents afin d'informer les pouvoirs publics, les opérateurs de l'audiovisuel, les téléspectateurs et les auditeurs de son activité : rapport annuel, études réalisées en interne ou commandées à des instituts extérieurs, rapports au Parlement et au Gouvernement, observatoires réguliers, bilans des chaînes et des sociétés nationales de programme, brochures d'information, actes des colloques qu'il organise, etc.

Les études thématiques et les études d'impact

Les études produites par les services du Conseil ou confiées à des cabinets extérieurs visent à éclairer la réflexion, les décisions et les avis du Collège et à mettre à disposition du public et des professionnels des éléments de réflexion sur les enjeux du secteur de l’audiovisuel. [...]

Les chiffres clés

L’audiovisuel est au cœur de profondes mutations. Les voies d’accès à la télévision et à la radio, de même que les modalités de leur consommation, se diversifient ; l’accès aux « offres multichaînes » se généralise ; le nombre d’acteurs économiques intervenant dans le secteur, qu’ils soient éditeurs ou distributeurs de services de télévision, de services de média audiovisuel à la demande et de radio, se multiplie. [...]

Les rapports annuels du CSA

L’article 18 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication dispose que « Le Conseil supérieur de l’audiovisuel établit chaque année un rapport public qui rend compte de son activité, de l’application de la présente loi, du respect de leurs obligations par les sociétés et l’établissement public mentionné aux articles 44 et 49 de la présente loi [France Télévisions, Radio France, Radio France internationale et l’Institut national de l’audiovisuel]. Ce rapport est adressé au Président de la République, au Gouvernement et au Parlement ».

Les autres rapports

Le Conseil publie régulièrement, à la demande du Parlement ou du Gouvernement notamment, des rapports sur les différents dossiers qu’il suit. Ceux-ci peuvent prendre la forme de bilans ou avoir un caractère plus prospectif.

Les observatoires

Trois observatoires ont été mis en place par le Conseil : l’un sur l’équipement des foyers pour la réception de la télévision numérique qui, fin 2013, est devenu l'Observatoire de l'équipement audiovisuel des foyers, l’autre sur la représentation de la diversité dans les médias audiovisuels, le troisième sur la qualité des programmes.

Les comptes rendus et les bilans

Chaque année, au cours de l’été, le CSA examine le compte rendu de l’activité des principales chaînes privées et des sociétés nationales de programme au cours de l’exercice précédent, au regard de leurs engagements légaux, réglementaires ou conventionnels.

Les brochures

Afin de mettre à la disposition du public l’information la plus complète possible sur le secteur audiovisuel français et sa régulation, le CSA publie et actualise régulièrement des brochures à caractère général, juridique ou technique.

Le guide des chaînes numériques

Depuis 2003, le CSA, l’ A.C.C.e.S., le CNC,  la DGMIC du ministère de la culture et le SNPTV se sont associés pour publier, chaque année, le Guide des chaînes numériques. [...]

Les Rencontres du CSA et les colloques

Le CSA organise régulièrement des événements destinés à réunir, sur un sujet précis, les différents acteurs : pouvoirs publics, opérateurs, associations, téléspectateurs et auditeurs. Depuis 2016, ils portent le noms de "Rencontres du CSA".

Autres publications : synthèses de consultations et de concertations, réponses aux pouvoirs publics, comptes rendus de missions et d'auditions, etc.

Cette rubrique regroupe les autres publications du CSA.