Rapport annuel
Les annexes du rapport
Summary
CSA - Conseil supérieur de l'audiovisuel
Les annexes du rapport

Le Conseil

II - Les autorisations, les conventions et déclarations

III - Le suivi des programmes

IV - Les mises en demeure, les sanctions et les saisines de l’autorité judiciaire

IX - Les relations internationales

Les chiffres clés du CSA et du secteur audiovisuel en 2009

Les dates clés du CSA en 2009

Les communiqués

Les avis

Les recommandations

Les délibérations

Les décisions

Les annexes du rapport

Communiqués du CSA en 2009

 

13 janvier 2009
Reportage sur le conflit israélo-palestinien : France 2 mise en demeure

 

26 janvier 2009
18 novembre 2009 : arrêt de la TV analogique pour le Nord-Cotentin et Cherbourg

 

28 janvier 2009
Désignation des responsables des groupes de travail et des missions du CSA

 

19 février 2009
Le baromètre de la diversité à la télévision sera désormais publié chaque semestre

 

26 février 2009
Canal+ et i-Télé mises en demeure de respecter l’honnêteté de l’information

 

27 février 2009
La télévision numérique terrestre reçue dans 36 nouvelles zones

 

10 mars 2009
Parution de la 7e édition du Guide des chaînes numériques

 

11 mars 2009
Diversité à la télévision : le Conseil réunit les dirigeants d’écoles de journalisme

 

16 mars 2009
Le CSA fixe la date d’arrêt de la télévision analogique en Alsace

 

25 mars 2009
Observatoire de l'équipement des foyers pour la réception de la TV numérique - Résultats du 2e semestre 2008

 

26 mars 2009
Promotion de la diversité : réunion des responsables des écoles de journalisme

 

26 mars 2009
Le CSA fixe la date d’arrêt de la télévision analogique en Basse-Normandie

 

27 mars 2009
Les projets du CSA pour soutenir le développement des télévisions locales

 

2 avril 2009
Nomination du président de Radio France : audition de M. Jean-Luc Hees

 

3 avril 2009
Radio France : audition de Jean-Luc Hees, le mardi 7 avril à 15h

 

8 avril 2009
Avis favorable du CSA à la nomination de M. Jean-Luc Hees à la présidence de Radio France

 

8 avril 2009
Prise en compte du temps de parole du Président de la République dans les médias audiovisuels

 

21 avril 2009
Prise en compte du temps de parole du Président de la République pendant la période des élections européennes : recommandation complémentaire du CSA

 

11 mai 2009
Hommage à Olivier Nanteau, journaliste et producteur à Radio France

 

20 mai 2009
Au sujet du message télévisé pour l'élection des représentants au Parlement européen

 

26 mai 2009
Radio numérique : sélection des candidats

 

2 juin 2009
Progression de la télévision numérique terrestre aux mois d’avril et mai 2009

 

9 juin 2009
Alain Méar à Cherbourg le jeudi 18 juin

 

10 juin 2009
Bilan de la campagne en vue de l’élection des représentants au Parlement européen

 

1er juillet 2009
Avis défavorable du CSA aux projets de reprise de Parenthèse Radio

 

21 juillet 2009
Le CSA adopte un nouveau principe de pluralisme pour les temps de parole des personnalités politiques

 

31 juillet 2009
Projets de télévision locale numérique à La Rochelle et à Argenton-sur-Creuse

 

5 août 2009
Extension de la télévision numérique terrestre : le taux de couverture dépasse 88 %

 

5 août 2009
Précisions sur le dossier Skyrock

 

7 août 2009
Des émissions pour les enfants sourds et malentendants sur Tiji et Canal J

 

25 août 2009
Grippe : nouveau dispositif de communication

 

29 septembre 2009
Achat par TF1 des chaînes NT1 et TMC : le CSA émet un avis favorable assorti de réserves

 

8 octobre 2009
Observatoire de l'équipement des foyers pour la réception de la TV numérique - Résultats du 1er semestre 2009

 

29 octobre 2009
Déploiement de la TNT : 55 nouvelles zones desservies en octobre et novembre 2009

 

29 octobre 2009
Déploiement de la TNT : 4 nouvelles zones desservies en Provence-Alpes-Côte-d’Azur en octobre 2009

 

13 novembre 2009
Sélection de télévisions locales en Martinique 16 novembre 2009 Conférence de presse sur l'accessibilité des programmes aux personnes souffrant de déficience auditive

 

24 novembre 2009
Quatre dossiers déposés au CSA pour des chaînes locales en Vendée et dans le Maine-et-Loire

 

24 novembre 2009
Trois dossiers déposés au CSA pour des chaînes locales dans les Alpes Maritimes

 

25 novembre 2009
Réunion sur la radio numérique, le 23 novembre au CSA

 

26 novembre 2009
Le CSA adopte une délibération favorisant la diversité à la télévision

 

10 décembre 2009
Un dossier déposé au CSA pour un projet de télévision locale numérique dans le département de la Moselle

 

14 décembre 2009
Remise d’un prix spécial du CSA aux lauréats de la catégorie audiovisuelle du concours national de la Résistance et de la Déportation

 

16 décembre 2009
Le CSA adopte un projet de délibération relative au placement de produit

 

17 décembre 2009
Le Conseil enjoint à Canal Sat de réexaminer la numérotation de NRJ 12 et de BFM TV

 

18 décembre 2009
TNT : 45 nouvelles zones desservies à partir du 18 décembre 2009

 

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