Rapport annuel
Les annexes du rapport
Summary
CSA - Conseil supérieur de l'audiovisuel
Rapport annuel 2008

Avant-propos

2012 : pluralisme et convergence

Propositions de modifications législatives et réglementaires

L’activité du Conseil en 2012

I - Gestion des fréquences et des services

II - Autorisations, conventions et déclarations

III - Suivi des programmes

IV - Mises en demeure, sanctions et saisines des autorités juridictionnelles

V - Activité contentieuse

VI - Avis

VII - Nominations

VIII - Études et prospective ; communication

IX - Relations internationales

X - Gestion administrative et financière

Le Conseil

Les chiffres clés du CSA en 2012

Les dates clés du CSA en 2012

Les chiffres clés de l'audiovisuel

Les membres du Conseil et leurs domaines d'activité

Les communiqués du Conseil

Les décisions du Conseil

Les délibérations et recommandations du Conseil

Rapport annuel 2008

Les membres du Conseil et leurs domaines d'activité

Année 2012

Les membres du Conseil en 2012 Emmanuel Gabla Christine Kelly Françoise Laborde Francine Mariani-Ducray Alain Méar Rachid Arhab Patrice Gélinet Michel Boyon (président) Nicolas About
© CSA

Président : Michel Boyon

NICOLAS ABOUT

Accessibilité aux personnes handicapées (président), Télévisions locales (président), Gestion et emploi de la ressource de la télévision numérique (vice-président), Nouveaux services et internet (vice-président), Radio analogique (vice-président), Santé et développement durable (vice-président).

RACHID ARHAB

Audiovisuel extérieur et coopération internationale (président), Déontologie des contenus audiovisuels (président), Diversité (président), Radio numérique (président), Outre-mer (vice-président), Radio analogique (vice-président).

EMMANUEL GABLA

Économie de l’audiovisuel et dossiers européens (président) Nouveaux services et internet (président), Télévisions nationales privées gratuites (président), Audiovisuel extérieur et coopération internationale (vice-président), Publicité et protection des consommateurs (vice-président).

PATRICE GÉLINET

Radio analogique (président), Déontologie des contenus audiovisuels (vice-président), Radio numérique (vice-président), Télévisions payantes (vice-président).

CHRISTINE KELLY

Pluralisme et campagnes électorales (présidente), Publicité et protection des consommateurs (présidente), Santé et développement durable (présidente), Accessibilité aux personnes handicapées (vice-présidente), Jeunesse et protection des mineurs (vice-présidente), Musique (vice-présidente), Télévisions nationales publiques (vice-présidente).

FRANÇOISE LABORDE

Jeunesse et protection des mineurs (présidente), Télévisions payantes (présidente), Production audiovisuelle (vice-présidente).

FRANCINE MARIANI-DUCRAY

Musique (présidente), Production audiovisuelle (présidente), Économie de l’audiovisuel et dossiers européens (vice-présidente), Pluralisme et campagnes électorales (vice-présidente), Télévisions nationales privées gratuites (vice-présidente).

ALAIN MÉAR

Gestion et emploi de la ressource de la télévision numérique (président), Outre-mer (président), Télévisions nationales publiques (président), Diversité (vice-président), Télévisions locales (vice-président).

MISSION CINÉMA : FRANCINE MARIANI-DUCRAY (présidente).
MISSION SPORT : RACHID ARHAB (président).
MISSION LANGUE FRANÇAISE ET FRANCOPHONIE : PATRICE GÉLINET (président).
COMMISSION DE RÉFLEXION PROSPECTIVE SUR L’AUDIOVISUEL : NICOLAS ABOUT (président) EMMANUEL GABLA ET RACHID ARHAB (vice-présidents).
COMMISSION DE RÉFLEXION SUR L’ÉVOLUTION DES PROGRAMMES : FRANÇOISE LABORDE ET FRANCINE MARIANI-DUCRAY (coprésidentes).

 

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Depuis le 24 janvier 2013

Les membres du Conseil en 2012 Christine Kelly Sylvie Pierre-Brossolette Françoise Laborde Emmanuel Gabla Francine Mariani-Ducray Memona Hintermann-Afféjee Olivier Schrameck Nicolas About Patrice Gélinet
Crédit : Manuelle Toussaint/CSA.

Président : Olivier Schrameck

NICOLAS ABOUT

Accessibilité aux personnes handicapées (président), Télévisions locales (président), Déontologie de l'information et des programmes audiovisuels (président), Diversité (vice-président), Ressources et technologies de la télévision numérique ; nouveaux services ; internet (vice-président), Radio analogique et numérique (vice-président).

EMMANUEL GABLA

Audiovisuel extérieur et coopération internationale (président), Économie de l’audiovisuel et affaires européennes (président), Ressources et technologies de la télévision numérique ; nouveaux services ; internet (président), Télévisions nationales privées (président).

PATRICE GÉLINET

Outre-mer (président), Radio analogique et numérique (président), Audiovisuel et éducation (vice-président), Télévisions locales (vice-président).

MEMONA HINTERMANN-AFFÉJEE

Audiovisuel et éducation (présidente), Diversité (présidente), Accessibilité aux personnes handicapées (vice-présidente), Audiovisuel extérieur et coopération internationale (vice-présidente), Déontologie de l'information et des programmes audiovisuels (vice-présidente), Santé et développement durable (vice-présidente).

CHRISTINE KELLY

Pluralisme et campagnes électorales (présidente), Publicité et protection des consommateurs (présidente), Santé et développement durable (présidente), Jeunesse et protection des mineurs (vice-présidente), Production audiovisuelle (vice-présidente), Télévisions nationales publiques (vice-présidente).

FRANÇOISE LABORDE

Jeunesse et protection des mineurs (présidente), Télévisions payantes (présidente), Audiovisuel extérieur et coopération internationale (vice-présidente), Droits des femmes (vice-présidente).

FRANCINE MARIANI-DUCRAY

Musique (présidente), Production audiovisuelle (présidente), Économie de l’audiovisuel et affaires européennes (vice-présidente), Pluralisme et campagnes électorales (vice-présidente), Télévisions nationales privées (vice-présidente).

SYLVIE PIERRE-BROSSOLETTE

Droits des femmes (présidente), Télévisions nationales publiques (présidente), Musique (vice-présidente), Outre-mer (vice-présidente), Publicité et protection des consommateurs (vice-présidente), Télévisions payantes (vice-présidente).

MISSION ASSOCIATIONS : SYLVIE PIERRE-BROSSOLETTE (présidente)
MISSION CINEMA : FRANCINE MARIANI-DUCRAY (présidente)
MISSION LANGUE FRANÇAISE ET FRANCOPHONIE : PATRICE GÉLINET (président)
MISSION SPORT : CHRISTINE KELLY (présidente)
COMMISSION DE RÉFLEXION PROSPECTIVE SUR L’AUDIOVISUEL : FRANÇOISE LABORDE (présidente) NICOLAS ABOUT (vice-président)
COMMISSION DE RÉFLEXION SUR L’ÉVOLUTION DES PROGRAMMES : FRANCINE MARIANI-DUCRAY et FRANÇOISE LABORDE (coprésidentes).

 

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