CSA - Rapport d'activité 2002

II - La gestion des fréquences
III - Les autorisations et les conventions
IV - Le contrôle
VI - Les avis
VII - Les études et la communication
VIII - Le Conseil

III - Les autorisations et les conventions

1 - La télévision hertzienne terrestre analogique

Les télévisions nationales

•	Lettre de M. Jean-Marie Messier au CSA relative aux conséquences des changements intervenus dans les organes dirigeants du Groupe Canal+
•	Lettre du CSA à M. Jean-Marie Messier relative à des demandes de précision sur les conséquences des changements intervenus dans les organes dirigeants du Groupe Canal+

Les télévisions locales permanentes en métropole

•	Les chaînes de télévision locales privées en métropole
•	Appel aux candidatures pour des services de télévision locale en mode analogique à Grenoble
•	Appel aux candidatures pour des services privés de télévision locale en mode analogique à Nantes
•	Appel aux candidatures pour des services privés de télévision locale en mode analogique dans la plaine du Forez
•	Appel aux candidatures pour des services privés de télévision locale en mode analogique dans les zones de Saint-Étienne et de la plaine du Forez

Les télévisions temporaires en métropole et dans les Dom-Tom

•	Les télévisions temporaires autorisées en 2002
•	Avis n° 2002-3 du 30 avril 2002 de sélection de projets expérimentaux en vue de la délivrance d’autorisations temporaires relatives à des services diffusés en mode analogique et en mode numérique par voie hertzienne terrestre en région parisienne

2 - La télévision hertzienne terrestre numérique (TNT)

•	Les candidats déclarés recevables à l’appel aux candidatures TNT
•	Projet d’affectation des réseaux de fréquences aux 6 multiplex de la TNT et composition envisagée pour les multiplex

3 - Le câble et le satellite

•	Les canaux locaux du câble conventionnés

4 - Les radios

•	Les nominations intervenues en 2002 au sein des comités techniques radiophoniques