Nous avons trouvé 116 résultats pour « SMAD »

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03/05/2018 Communiqué de presse

Festival Séries Mania de Lille : Nicolas Curien intervient sur le droit d’auteur et la diversité culturelle à l’heure du marché global

Une semaine après l’accord sur le texte de la nouvelle directive SMA (services des médias audiovisuels) portant sur la régulation audiovisuelle en Europe, Nicolas Curien est intervenu ce jour à la table ronde « Droit d’auteur et diversité culturelle à l’heure du marché global » organisée par...

25/11/2016 Publication

Effets économiques du décret n°2010-1379 du 12 novembre 2010 relatif aux services de médias audiovisuels à la demande : synthèse des résultats d’une étude pour le CSA réalisée par l’IDATE en partenariat avec l’IFOP

Dans le cadre de ses travaux et réflexions sur l’évolution du secteur audiovisuel, le CSA a confié à l’IDATE la réalisation d’une étude sur les effets économiques du décret n° 2010-1379 du 12 novembre 2010 relatif aux services de médias audiovisuels à la demande (« décret SMAD »). Le Conseil...

14/02/2019 Communiqué de presse

Un nombre de groupes de travail resserré pour plus de lisibilité et de transversalité

Les délibérations du Conseil supérieur de l’audiovisuel sont préparées dans le cadre de groupes de travail thématiques. Chaque conseiller préside un groupe de travail et assure la vice-présidence d’un second groupe. Le président et le vice-président animent et fixent les objectifs du groupe,...