Le CSA et l’Hadopi sont devenus l’Arcom, rendez-vous sur arcom.fr Le CSA et l’Hadopi sont devenus l’Arcom, rendez-vous sur arcom.fr

L'ordre du jour du 5 juin 2019

Ordre du jour de l'assemblée plénière du 5 juin 2019


DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE

• NRJ 12 : émission du 27 novembre 2018 
• Groupe M6 : pratiques de promotion croisée en faveur de Fun Radio et RTL 
• Radios saint martinoises Radio SOS et Youth Radio
• Respect de la moyenne horaire quotidienne de publicité par les chaînes 6ter, Chérie 25, RMC Découverte, RMC Story, TF1 Séries Films et L’Équipe

DIFFUSION, DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE ET USAGES NUMÉRIQUES

• Étude nPVR - restitution des auditions
• Demandes de modifications techniques pour les multiplex R1, R2, R4, R6 et R7 à partir du 12 juin 2019
• Synthèse du baromètre du numérique 2018 du CREDOC

RADIO ET AUDIO NUMÉRIQUE

• Appel FM lancé le 25 juillet 2018 dans le ressort du CTA de Clermont-Ferrand : sélection des candidatures
• Projet d’avis sur l’exécution du COM de Radio France au titre de l’année 2018
• Demande de modification de paramètres techniques d’autorisation de radios privées
• Coordination internationale

TÉLÉVISIONS

• Diffusion d’une retransmission sportive sur BFM TV

ÉDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS, COHÉSION SOCIALE / DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE

• M6 : Diffusion d’une séquence le 5 février 2019 dans le « 19.45 »