Nous avons trouvé 116 résultats pour « SMAD »

SMAD

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21/01/2014 Page

Discours d'Olivier Schrameck

Madame la Présidente,Monsieur le Sénateur,J’essaierai de m’inscrire le plus précisément possible dans la distinction tripartite que vous nous avez d’ores déjà indiquée.I. Je rappellerai donc seulement, brièvement, en le soulignant que le CSA est bien l’autorité publique indépendante, chargée au premier...

20/04/2010 Décision du CSA

Consultation publique sur les nouveaux services audiovisuels : synthèse des contributions

Le Conseil a adopté la synthèse des contributions à la consultation publique ouverte le 23 juin 2009 et relative au déploiement des services relevant de l'article 30-5 de la loi du 30 septembre 1986, aux données associées aux services de la TNT et de la RNT ainsi qu'à la régulation...

28/01/2014 Page

Discours d'Olivier Schrameck

Cher Hervé,Bonjour à toutes et tous,Présidentes et présidents, directrices et directeurs que j’ai plaisir à saluer ce matin. En vérité, je ressens comme une occasion importante de m’exprimer, grâce à notre président, dans le cadre, effectivement, de cette vingt-septième édition du festival international...