Nous avons trouvé 20526 résultats

Tous types de contenus

Tout

Nouvelle recherche

15/11/2013 Décision du CSA

RTL2 à Paris : modification de programme

Le Conseil a autorisé, par voie d’avenant à la convention de la société Sodera, la diffusion sur RTL2 à Paris, du lundi au vendredi entre 13 heures et 17 heures, d’un programme musical comprenant des interventions spécifiques à cette zone, ainsi qu’à celle de Beauvais, en raison d’une contrainte...

15/11/2013 Décision du CSA

BHTV (Basse-Ham) : projet de nouvelle convention

Un projet de nouvelle convention avec la Régie municipale d’exploitation du réseau de télédistribution de la commune de Basse-Ham (Moselle) a été adopté. Le service local de télévision BHTV peut continuer à être distribué par des réseaux de communications électroniques n’utilisant pas les fréquences...

15/11/2013 Décision du CSA

TVO (Oberhoffen-sur-Moder) : projet de nouvelle convention

Un projet de nouvelle convention avec la ville d’Oberhoffen-sur-Moder (Bas-Rhin) a été adopté. Le service local de télévision TVO peut continuer à être distribué par des réseaux de communications électroniques n’utilisant pas les fréquences assignées par le Conseil.