Les groupes de travail du CSA depuis février 2019

Le fonctionnement des groupes de travail

Le travail du CSA repose notamment sur des réunions en groupes de travail thématiques. Ces groupes préparent les travaux du Collège : ils instruisent les dossiers et assurent le suivi quotidien des missions du CSA. Des auditions des acteurs du secteur de l’audiovisuel y ont régulièrement lieu.

Chaque conseiller préside plusieurs groupes de travail ou en assure la vice-présidence. Le conseiller anime et fixe les objectifs du groupe en liaison avec les services. Il assure le rôle de rapporteur du groupe devant le Collège lors des assemblées plénières. Il est également l’interlocuteur privilégié sur ces sujets vis-à-vis de l’extérieur.

Les groupes de travail du CSA depuis février 2019

Éducation, protection des publics, cohésion sociale

Présidente : 

Carole Bienaimé Besse

Vice-présidente : 

Michèle Léridon

Le groupe examine les questions liées aux enjeux de protection des publics et aux grands enjeux sociétaux dans les médias audiovisuels, en particulier : la protection de l’enfance et de l’adolescence, l’éducation aux médias, la défense et la promotion de la langue française, la santé publique, le respect des droits des femmes et de la dignité de la personne, la représentation de la diversité de la société française, l’accessibilité et le handicap. Il veille à la qualité et à la diversité des programmes.

Création et production

Président :

Jean-François Mary

Vice-présidente :

Nathalie Sonnac

Le groupe étudie les questions liées au développement de la production et de la création francophone et européenne dans les médias audiovisuels. Il est l’interlocuteur privilégié des acteurs de la création. Il examine notamment le respect, par les services de télévision, de leurs obligations de diffusion et de financement des œuvres cinématographiques et audiovisuelles ainsi que des quotas de diffusion de chansons francophones par les services de radio.

Droits et libertés, pluralisme et déontologie

Présidente :

Michèle Léridon

Vice-président :

Jean-François Mary

Le groupe veille au respect de l’expression pluraliste des courants de pensée et d’opinion par les éditeurs de services audiovisuels. Il s’assure également du respect de leurs obligations en matière de déontologie des programmes et de la mise en œuvre des dispositions législatives relatives à la manipulation de l’information. Il suit les dossiers relatifs à la protection des consommateurs.

Radios et audio numérique

Président :

Nicolas Curien

Vice-président :

Hervé Godechot

Le groupe traite de l’ensemble des questions intéressant le développement économique et technologique des services de radio, aussi bien privés que publics : stratégie de déploiement du DAB+ et d’évolution du paysage FM, planification des fréquences, appels à candidatures, application et évolution des conventions, analyse et accompagnement des mutations économiques et concurrentielles du secteur.

Diffusion, distribution et usages numériques

Président :

Hervé Godechot

Vice-président : 

Nicolas Curien

Le groupe est compétent sur les questions de diffusion et distribution des services audiovisuels, notamment celles relatives à leur reprise et leur numérotation. Il connaît également des services non linéaires de TV de rattrapage et de vidéo à la demande (SMAD), ainsi que des nouveaux usages audiovisuels numériques.

Télévisions

Présidente :

Nathalie Sonnac

Vice-présidente :

Carole Bienaimé Besse

Le groupe est en charge des services de télévision, publics et privés, gratuits et payants, nationaux et locaux. Il examine et prépare l’ensemble des décisions concernant l’accès de ces services au marché, leur autorisation et leur conventionnement, en passant par les appels à candidatures. Il traite plus généralement des sujets relatifs à la régulation économique des télévisions.