Rapport annuel
Les annexes du rapport
Summary
CSA - Conseil supérieur de l'audiovisuel
Rapport annuel 2008

Avant-propos

2013 : continuité et renouveau de la régulation

Propositions de modifications législatives et réglementaires

L’activité du Conseil en 2013

I - Garantir la liberté de la communication audiovisuelle au bénéfice des citoyens

II - Contribuer au développement harmonieux du secteur audiovisuel

III - Veiller à la vitalité de la création audiovisuelle

IV - Promouvoir un secteur public fort et de qualité

V - Accompagner la croissance des nouveaux services audiovisuels à l’ère du numérique

VI - Faire converger la régulation au plan européen, développer la coopération internationale

VII - Informer le Parlement, la presse et les citoyens

VIII - Un nouveau statut, des ressources et des moyens en évolution

Composition et activité du CSA

Les chiffres clés du CSA en 2013

Les dates clés du CSA en 2013

Les chiffres clés de l'audiovisuel

Les membres du Conseil et leurs domaines d'activité

Les communiqués du Conseil

Les décisions du Conseil

Les délibérations et recommandations du Conseil

Rapport annuel 2013

Les membres du Conseil et leurs domaines d'activité

Année 2013

Les membres du Conseil en 2012 Christine Kelly Sylvie Pierre-Brossolette Françoise Laborde Emmanuel Gabla Francine Mariani-Ducray Memona Hintermann-Afféjee Olivier Schrameck Nicolas About Patrice Gélinet
Crédit : Manuelle Toussaint/CSA.

Président : Olivier Schrameck

NICOLAS ABOUT

Accessibilité aux personnes handicapées (président), Déontologie de l'information et des programmes audiovisuels (président), Télévisions locales (président), Diversité (vice-président), Ressources et technologies de la télévision numérique ; nouveaux services ; internet (vice-président), Radio analogique et numérique (vice-président).

EMMANUEL GABLA

Audiovisuel extérieur et coopération internationale (président), Économie de l’audiovisuel et affaires européennes (président), Ressources et technologies de la télévision numérique ; nouveaux services ; internet (président), Santé et développement durable (vice-président), Télévisions nationales privées (président).

PATRICE GÉLINET

Outre-mer (président), Radio analogique et numérique (président), Audiovisuel et éducation (vice-président), Télévisions locales (vice-président).

MÉMONA HINTERMANN-AFFÉJEE

Audiovisuel et éducation (présidente), Diversité (présidente), Accessibilité aux personnes handicapées (vice-présidente), Audiovisuel extérieur et coopération internationale (vice-présidente), Déontologie de l'information et des programmes audiovisuels (vice-présidente).

CHRISTINE KELLY

Publicité et protection des consommateurs (présidente), Santé et développement durable (présidente), Jeunesse et protection des mineurs (vice-présidente), Production audiovisuelle (vice-présidente), Télévisions nationales publiques (viceprésidente).

FRANÇOISE LABORDE

Jeunesse et protection des mineurs (présidente), Télévisions payantes (présidente), Audiovisuel extérieur et coopération internationale (vice-présidente), Droits des femmes (vice-présidente).

FRANCINE MARIANI-DUCRAY

Pluralisme et campagnes électorales (présidente), Musique (présidente), Production audiovisuelle (présidente), Économie de l’audiovisuel et affaires européennes (vice-présidente), Télévisions nationales privées (vice-présidente).

SYLVIE PIERRE-BROSSOLETTE

Droits des femmes (présidente), Télévisions nationales publiques (présidente), Musique (vice-présidente), Outre-mer (vice-présidente), Publicité et protection des consommateurs (vice-présidente), Pluralisme et campagnes électorales (vice-présidente), Télévisions payantes (vice-présidente).

MISSION ASSOCIATIONS : SYLVIE PIERRE-BROSSOLETTE (présidente)
MISSION CINEMA : FRANCINE MARIANI-DUCRAY (présidente)
MISSION LANGUE FRANÇAISE ET FRANCOPHONIE : PATRICE GÉLINET (président)
MISSION SPORT : CHRISTINE KELLY (présidente)

COMMISSION DE RÉFLEXION PROSPECTIVE SUR L’AUDIOVISUEL : FRANÇOISE LABORDE (présidente) NICOLAS ABOUT (vice-président)

COMMISSION DE RÉFLEXION SUR L’ÉVOLUTION DES PROGRAMMES : FRANCINE MARIANI-DUCRAY et FRANÇOISE LABORDE (coprésidentes).

 

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