Rapport annuel
Les annexes du rapport
Summary
CSA - Conseil supérieur de l'audiovisuel
Les annexes du rapport

Les auditions en collège plénier du CSA en 2013

Taux mensuel de diffusion de chansons francophones, de nouveaux talents et de nouvelles productions

Les avis, délibérations, recommandations et chartes adoptés par le CSA en 2013

Comités territoriaux de l’audiovisuel : nominations et renouvellement de mandats en 2013

Décisions et ordonnances de référé des juridictions administratives relatives à des décisions du CSA

Les chiffres clés du CSA en 2013

Les dates clés du CSA en 2013

Les chiffres clés de l'audiovisuel

Les membres du Conseil et leurs domaines d'activité

Les communiqués du Conseil

Les décisions du Conseil

Les délibérations et recommandations du Conseil

Les annexes du rapport

Les auditions en collège plénier
du CSA en 2013

JANVIER

5 janvier

  • Procédure de sanction engagée le 26 juin 2012 à l’encontre de la SARL Quinto Avenio, éditrice du service de radio Skyrock nord Évasion : MM. Pierre Bellanger, président de Skyrock, et Marc Augis, directeur technique de Skyrock.
  • Audition des représentants de TV France international : MM. Xavier Gouyou-Beauchamps, président, et Mathieu Béjot, délégué général.

22 janvier

  • Audition des représentants de la chaîne beIN Sport : MM. Nasser Al-Khelaïfi, président, Charles Biétry, directeur, Youssef Al-Obaidly, directeur général délégué, et Mme Sophie Jordan, conseillère juridique.

AVRIL

16 avril

  • Audition du Président de France Télévisions : M. Rémy Pflimlin.

JUIN

24 juin

  • Règlement de différend opposant la société Playmédia à la société France Télévisions : audition contradictoire  des représentants de la société Playmédia, demandeur : MM. Charles Cappart et John Galloula, codirigeants, et Me Olivier Bernheim, avocat, ainsi que des représentants de la société France Télévisions, défendeur : M. Philippe Deloeuvre, directeur de la stratégie, Mme Sylvie Courbarien, directrice juridique, et Me Pascal Kamina, avocat.

JUILLET

17 juillet

  • Audition des représentants de la société Médiamétrie : MM. Bruno Chetaille, président, Benoît Cassaigne, directeur exécutif des mesures d’audience, et Laurent Battais, directeur exécutif « Performance et cross médias ».

SEPTEMBRE

11 septembre

    Audition des représentants de la société France Télévisions (rapport d’activité 2012 et perspectives d’évolution) : M. Rémy Pflimlin, président, en présence de M. Martin Ajdari, secrétaire général, directeur général délégué aux ressources, M. Patrice Papet, directeur général délégué à l'organisation, aux ressources humaines et au projet d'entreprise, M. Bruno Patino, directeur général délégué aux programmes, aux antennes et aux développements numériques, M. Thierry Thuillier, directeur général délégué à l'information, M. François Guilbeau, directeur du réseau France 3, Mme Anne Grand d’Esnon, directrice des relations institutionnelles, et M. Cyril Guinet, directeur adjoint des relations institutionnelles.

18 septembre

  • Audition des représentants de l’Institut national de l’audiovisuel (rapport d’activité 2012 et perspectives d’évolution) : M. Mathieu Gallet, président-directeur général, en présence de M. Jean-Michel Rodes, directeur délégué aux collections, M. Frédéric Schlesinger, directeur délégué aux contenus, M. Serge Schick, directeur délégué à l'enseignement, la formation et la recherche (Ina Expert), et Mme Marie-Laure Daridan, directrice des relations institutionnelles.

25 septembre

  • Audition des représentants de la société TF1 (rapport d’activité 2012 et perspectives d’évolution) : M. Nonce Paolini, président, en présence de M. Jean Michel Counillon, secrétaire général, Mme Catherine Nayl, directrice générale adjointe en charge de l’information, M. Jean-François Lancelier, directeur général adjoint des antennes, Mme Caroline Got, directrice générale de NT1 et TMC, et Mme Nathalie Lasnon, directrice adjointe études réglementaires et concurrence.

OCTOBRE

2 octobre

  • Audition des représentants de la société Métropole Télévision (rapport d’activité 2012 et perspectives d’évolution) : M. Nicolas de Tavernost, président, en présence de M. Thomas Valentin, vice-président du directoire en charge des antennes et des contenus du groupe, Mme Bibiane Godfroid, directrice générale des programmes de M6, M. Frédéric de Vincelles, directeur général de W9, et Mme Marie Grau-Chevallereau, directrice des études réglementaires de M6.

16 octobre

  • Audition de la société Radio France (rapport d’activité 2012 et perspectives d’évolution) : M. Jean-Luc Hees, président, en présence de Mme Catherine Sueur, directrice générale, M. Jean-Michel Kandin, directeur général adjoint à la technique et aux technologies nouvelles, M. Joël Ronez, directeur des nouveaux médias et directeur du Mouv’, M. Philippe Val, directeur de France Inter, M. Pierre-Marie Christin, directeur de France Info, M. Claude Perrier, directeur de France Bleu, Mme Sandrine Treiner, directrice-adjointe de France Culture, M. Olivier Morel-Maroger, directeur de France Musique, M. Julien Dellifiori, directeur de Fip, et Mme Bérénice Ravache, secrétaire générale.

23 octobre

  • Audition publique des candidats déclarés recevables dans le cadre d’un appel aux candidatures du 26 juin 2012 à Nancy : 
    . La société Mirabelle TV pour le projet « Mirabelle TV »
    M. Philippe Leroy, sénateur et conseiller général de la Moselle, M. Bernard Hertzog, président de Mirabelle TV, M. Didier Bailleux, directeur général de Mirabelle TV, et Mlle Alicia Hiblot, journaliste à Mirabelle TV.
    . La société Mira Audiovisuel pour le projet « Nancy TV »
    Le Conseil a pris acte de l’absence des représentants de cette société à cette audition.

  • Audition publique des candidats déclarés recevables dans le cadre d’un appel aux candidatures du 3 novembre 2011 dans les départements du Doubs et du territoire de Belfort :
    . La société FjMédia pour le projet « Tic-Tac TV,  »
    M. Fabien Jeanney, président-directeur général, M. Fabrice Barbier, directeur de l’information, rédacteur en chef, M. Alain Ebodé, directeur d’antenne, M. Cédric Breton, directeur technique.
    . La société EDIFF pour le projet « La Chaîne Comtoise »
    M. Stéphane Rogne, gérant de la société EDIFF, M. Bruno Rota, en charge de la commercialisation et de la régie publicitaire.

NOVEMBRE

6 novembre

  • Audition des représentants de la société NextRadio TV (rapport d’activité 2012 et perspectives d’évolution) : M. Alain Weill, président, en présence de M. Guillaume Dubois, directeur général de BFM TV, M. Hervé Béroud, directeur de la rédaction de BFM TV, et M. Aurélien Pozzana, conseil de NextRadioTV.

13 novembre

  • Audition des représentants de la société NRJ Group (rapport d’activité 2012 et perspectives d’évolution) : M. Jean-Paul Baudecroux président-directeur général de NRJ Group, en présence de Mme Maryam Salehi, directeur délégué à la direction générale, M. Laurent Fonnet, directeur délégué du Pôle TV, M. Stéphane Joffre-Roméas, directeur des programmes du Pôle TV, et Mme Laurence Elefther-Melero, secrétaire générale du Pôle TV.

20 novembre

  • Audition des représentants de la société Canal+ (rapport d’activité 2012 et perspectives d’évolution) : M. Bertrand Méheut, président, en présence de M. Rodolphe Belmer, directeur général du Groupe Canal +, M. Laurent Vallée, secrétaire général du Groupe Canal +, et Mme Pascaline Gineste, directeur des affaires réglementaires et européennes du Groupe Canal +.

27 novembre

  • Audition des représentants de la société Lagardère (rapport d’activité 2012 et perspectives d’évolution) : M. Denis Olivennes, président du directoire de Lagardère Active, en présence de M. Richard Lenormand, directeur général du Pôle Radio-TV de Lagardère Active, M. Gérald-Brice Viret, directeur délégué des chaînes de télévision France et international de Lagardère Active, Mme Anne Fauconnier, secrétaire générale du Pôle Radio-TV de Lagardère Active, Mme Caroline Cochaux, directrice des programmes et des antennes de Gulli, Canal J et Tiji - Pôle Jeunesse de Lagardère Active, et Mme Cécile Durand, directrice des affaires réglementaires et des relations institutionnelles, secrétariat général, Pôle Radio-TV de Lagardère Active.

DÉCEMBRE

11 décembre

  • Audition des représentants de la société France Médias Monde (rapport d’activité 2012, contrat d’objectifs et de moyens, modification du cahier des charges et perspectives d’évolution) : Mme Marie-Christine Saragosse, présidente, en présence de M. Victor Rocaries, directeur général délégué de France Médias Monde, Mme Cécile Mégie, directrice de RFI, Mme Souad El Tayeb, directrice de Monte-Carlo Doualiya, et M. Marc Saikali, directeur de France 24.

 

 

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