LES AUDITIONS EN SÉANCE PLÉNIERE DU CONSEIL EN 2010

JANVIER

7 janvier

• Procédure de sanction à l’encontre des services Canal J et Tiji : M^me Emmanuelle Guilbart, directrice générale des activités télévision France et international de Lagardère Active ; M. Pierre Belaisch, directeur général chargé des antennes et des contenus ; M^me Cécile Durand, juriste chargée des affaires réglementaires et des relations institutionnelles.

19 janvier

• Candidats déclarés recevables à la suite de l’appel à candidatures du 6 octobre 2009 pour une chaîne locale dans la zone de Nice, Menton, Saint-Raphaël, Cannes et Grasse : la société Direct Azur pour le projet Direct Azur et l’association Télévision sans frontières pour le projet TVSF.

26 janvier

• Audiovisuel extérieur et coopération internationale : M. Alain de Pouzilhac, président-directeur général des sociétés Audiovisuel extérieur de la France, RFI, France 24, TV5 Monde ; M^me Christine Ockrent, directrice générale déléguée de la société Audiovisuel extérieur de la France, directrice générale de RFI et de France 24 ; M^me Geneviève Goëtzinger, directrice déléguée de RFI ; M^me Marie-Christine Saragosse, directrice générale de TV5 Monde.

FÉVRIER

3 février

• Procédure de sanction à l’encontre de la société Canal+ : M. Rodolphe Belmer, directeur général ; M. Frédéric Mion, secrétaire général ; M. Ara Aprikian, directeur de programmes de flux ; M. Renaud Le Van Kim, producteur de l’émission Dimanche+.

9 février

• Évolution des mesures d’audience : M. Bruno Chetaille, président de la société Médiamétrie ; M. Benoît Cassaigne, directeur de la mesure d’audience ; M. Laurent Battais, directeur Performance et Cross Médias.

16 février

• Candidat déclaré recevable à la suite de l’appel à candidatures du 13 octobre 2009 pour une chaîne locale dans le département de la Moselle : la société d’économie mixte locale Mirabelle TV pour le projet Mirabelle TV.

MARS

23 mars

• Instruction des conditions d’agrément de la cession de TMC et NT1 au groupe TF1 : M. Nicolas de Tavernost, président du directoire du groupe M6 ; M. Thomas Valentin, vice-président du directoire ; M^me Karine Blouët, secrétaire générale du groupe.
• Situation du secteur de la production audiovisuelle française : M. Jacques Clément, président du Syndicat de producteurs et créateurs d’émissions de télévision (SPECT), M. Vincent Gisbert, délégué général ; M. Marc du Pontavice, président du Syndicat des producteurs de films d’animation (SPFA), M. Stéphane Le Bars, délégué général ; M. Jean-Pierre Guérin, président de l’Union syndicale de la production audiovisuelle (USPA), M. Jacques Peskine, délégué général.

MAI

11 mai

• M. Jean-François Vilotte, président de la mission de préfiguration (ainsi dénommée à cette date) de l’Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) ; M^me Sophie Guillon-Morel, directrice de cabinet ; M^me Caroline Penot, responsable de la communication.

JUIN

15 juin

• M. Serge Siritzky, auteur de Pour une relance de la fiction française, étude portant sur la crise de la fiction française, contributeur à l’étude confiée au Club Galilée par le ministre de la culture et de la communication : Crise et relance de la fiction française.

JUILLET

6 juillet

• Reconduction de l’autorisation de KMT (Martinique) : M. Roland Laouchez, président de l’Association pour le développement des techniques de communication (ADTMC), titulaire de l’autorisation de KMT.

8 juillet

• Nomination du président de la société France Télévisions : M. Rémy Pflimlin.

SEPTEMBRE

7 septembre

• Impact de la révolution numérique dans les pratiques professionnelles de l’audiovisuel : M. Pascal Josèphe, président de l’agence International Media Consultants Associés (IMCA).

14 septembre

• Examen des bilans des chaînes TF1, TMC, NT1, LCI, Eurosport pour l’année 2009 : M. Nonce Paolini, président-directeur général du groupe TF1 ; M. Jean-François Lancelier, directeur général adjoint chargé de l’antenne ; M^me Catherine Nayl, directrice de l’information ; M. Jean-Michel Counillon, secrétaire général ; M^me Caroline Got, directrice générale de TMC et NT1 ; M^me Olivia Assas, directrice adjointe de la conformité des programmes et des relations Antennes-CSA.
• Examen du bilan de la chaîne NRJ 12 pour l’année 2009 : M. Jean-Paul Baudecroux, président du groupe NRJ ; M^me Maryam Salehi, directrice déléguée à la direction générale ; M. Gérald-Brice Viret, président du pôle télévision ; M^me Françoise Marchetti, secrétaire générale.

21 septembre

• Examen du bilan de la chaîne Direct 8 pour l’année 2009 : M. Jean-Christophe Thiery, président du groupe Bolloré Média ; M. Yannick Bolloré, directeur général ; M. David Gauthier, directeur des programmes ; M^me Gabrielle Roth, responsable administration et conformité des programmes.

OCTOBRE

5 octobre

• Examen du bilan de Radio France pour l’année 2009 : M. Jean-Luc Hees, président-directeur général ; M. Patrick Collard, directeur général délégué ; M. Jean-Michel Kandin, directeur général adjoint chargé des techniques et technologies nouvelles ; M^me Bérénice Ravache, secrétaire générale.

12 octobre

• Examen des bilans des chaînes M6 et W9 pour l’année 2009 : M. Nicolas de Tavernost, président du directoire ; M. Thomas Valentin, vice-président du directoire chargé des antennes et des contenus ; M^me Karine Blouet, secrétaire général du groupe Métropole Télévision ; M^me Bibiane Godfroid, directeur général des programmes de M6 ; M. Frédéric de Vincelles, directeur général de W9.
• Examen des bilans des chaînes Canal+, I>Télé et TPS Star pour l’année 2009 : M. Bertrand Meheut, président du directoire du groupe Canal ; M. Rodolphe Belmer, directeur général adjoint chargé de l'édition ; M. Frédéric Mion, secrétaire général ; M^me Pascaline Gineste, directrice des affaires réglementaires et européennes.

19 octobre

• Examen des bilans des chaînes Gulli et Virgin 17 pour l’année 2009 : M. Didier Quillot, président du directoire de Lagardère Active ; M. Antoine Villeneuve, directeur général des chaînes de télévision de Lagardère Active ; M^me Karine Leyzin, directrice déléguée chargée des programmes et des antennes du pôle féminin et jeunesse ; M. Laurent Micouleau, secrétaire général des antennes des chaînes de télévision de Lagardère Active ; M^me Cécile Durand, chargée des affaires réglementaires et des relations institutionnelles.

NOVEMBRE

4 novembre

• Examen du bilan de BFM TV pour l’année 2009 : M. Alain Weill, président du groupe NextRadioTV ; M. Guillaume Dubois, directeur général de BFM TV ; M. Hervé Béroud, directeur de la rédaction de BFM TV ; M^me Marie-Laure Darridan, conseil du groupe NextRadioTV.
• Procédure de sanction à l’encontre de la société NRJ 12 : M. Gérald-Brice Viret, président de la société NRJ 12 ; M^me Françoise Marchetti, secrétaire générale de l’antenne.

22 novembre

• Candidats déclarés recevables à la suite de l’appel à candidatures du 13 juillet 2010 pour des chaînes locales diffusées en mode numérique :
  Zone de Toulon-Hyères :
     - société Direct Azur pour le projet Direct Azur Toulon-Hyères ;
     - société La Chaîne Marseille pour le projet LCV (La Chaîne du Var).
  Zone de Provins :
     - société TV 77 pour le projet TV 77.
  Zone d’Alès :
     - société TMS-Télé Miroir Services pour le projet Télé Miroir.

DÉCEMBRE

2 décembre

• Étude « L’Industrie de l’image » : M. Christian Dutoit, ancien membre du Conseil, pour la réalisation de son étude « L’Industrie de l’image » en qualité de membre du Conseil économique, social et environnemental.

6 décembre

• Règlement de différend entre les sociétés France Télévisions et Numericable : M. Claude-Yves Robin, directeur délégué auprès du président chargé de préciser le positionnement et les modes de fonctionnement futurs de France 2 ; M. Bruno Patino, directeur de France 5 ; M^me Laurence Tourcher, directrice adjointe de France 5 ; Me François Molinié, avocat - M. Jérôme Yomtov, secrétaire général de Numericable ; M^me Angélique Benetti, directrice des contenus de Numericable ; M^me Tatiana Agova, directrice adjointe des contenus de Numericable ; M^me Stéphanie Braud-Jabour, juriste - M^me Karine Blouët, présidente de Paris Première ; M^me Pascale Chabert, directeur de la distribution du groupe M6 ; M^me Nathalie-Camille Martin, directeur juridique du groupe M6 ; Me Romaric Lazerges, avocat.

7 décembre

• Procédure de sanction à l’encontre de la société France Télévisions : M. Rémy Pflimlin, président-directeur général de France Télévisions ; M. Thierry Thuillier, directeur général adjoint chargé des rédactions ; M. Yannick Le Tranchant, directeur de la coordination des rédactions de France 2 et France 3 ; M^me Anne Grand d'Esnon, directrice des relations institutionnelles.

13 décembre

• Candidats déclarés recevables à la suite de l’appel à candidatures du 20 juillet 2010 pour l’édition d’un service de télévision payant sur le multiplex R3 :
     - la société Canal+ pour le projet Canal+ Family ;
     - l’association Ligue de football professionnel (LFP) pour le projet CFoot ;
     - la société Sélect TV pour le projet Sélect TV.

17 décembre

• Examen du bilan de la société France Télévisions pour l’année 2009 : M. Rémy Pflimlin, président-directeur général de France Télévisions ; M. Patrice Papet, directeur général délégué à l’organisation, au dialogue social et aux ressources humaines ; M. Martin Ajdari, directeur général délégué à la gestion, aux finances et aux moyens de France Télévisions ; M^me Emmanuelle Guilbart, directrice générale déléguée aux programmes ; M. Claude-Yves Robin, directeur délégué auprès du président chargé de préciser le positionnement et les modes de fonctionnement futurs de France 2 ; M. François Guilbeau, directeur délégué auprès du président chargé de préciser le positionnement et les modes de fonctionnement futurs de France 3 ; M. Claude Esclatine, directeur délégué auprès du président chargé de préciser le positionnement et les modes de fonctionnement futurs du pôle rassemblant France Ô, les Télépays et les Radiopays ; M^me Anne Grand d'Esnon, directrice des relations institutionnelles ; M^me Juliette Rosset Cailler, responsable de projets à la direction des relations institutionnelles.