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    19/02/2010 Bilan 2008 de la société Réseau France outre-mer (RFO) 85 8678 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan 2008 de la société Réseau France outre-mer (RFO)
    09/12/2009 Bilans 2008 des services de cinéma et de paiement à la séance 111 454 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilans 2008 des services de cinéma et de paiement à la séance
    23/11/2009 Direct 8 - Les bilans des chaînes gratuites de la TNT - Année 2008 67 695 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Direct 8 - Les bilans des chaînes gratuites de la TNT - Année 2008
    23/10/2009 W9 - Les bilans des chaînes gratuites de la TNT - Année 2008 61 356 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan de la chaîne W9 - Année 2008
    23/10/2009 I-Télé -Les bilans des chaînes gratuites de la TNT - Année 2008 46 438 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan de la chaîne I-Télé - Année 2008
    23/10/2009 NRJ 12 - Les bilans des chaînes gratuites de la TNT - Année 2008 61 1172 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan de la chaîne NRJ 12 - Année 2008
    23/10/2009 NT1 - Les bilans des chaînes gratuites de la TNT - Année 2008 65 1502 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan de la chaîne NT1 - Année 2008
    23/10/2009 Gulli - Les bilans des chaînes gratuites de la TNT - Année 2008 56 255 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan de la chaîne Gulli - Année 2008
    23/10/2009 TMC - Les bilans des chaînes gratuites de la TNT - Année 2008 57 283 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan de la chaîne TMC - Année 2008
    23/10/2009 Virgin 17 - Les bilans des chaînes gratuites de la TNT - Année 2008 57 482 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan de la chaîne Virgin 17 - Année 2008
    23/10/2009 Bilan de la chaîne M6 - Année 2008 117 1227 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan de la chaîne M6 - Année 2008
    23/10/2009 Bilan de la chaîne Canal+ - Année 2008 142 2454 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan de la chaîne Canal+ - Année 2008
    23/10/2009 BFM TV - Les bilans des chaînes gratuites de la TNT - Année 2008 49 536 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan de la chaîne BFM TV - Année 2008
    23/10/2009 Bilan de la chaîne TF1 - Année 2008 107 769 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan de la chaîne TF1 - Année 2008
    05/08/2009 Bilan de la chaîne France 3 - Année 2008 165 1338 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan de la chaîne France 3 - Année 2008
    05/08/2009 Bilan de la chaîne France 2 - Année 2008 155 1454 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan de la chaîne France 2 - Année 2008
    05/08/2009 Bilan de la chaîne France 4 - Année 2008 72 383 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan de la chaîne France 4 -Année 2008
    05/08/2009 Bilan de la chaîne France 5 - Année 2008 139 1219 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan de la chaîne France 5 - Année 2008
    27/04/2009 Bilans des chaînes Cinéma 2007 159 458 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilans 2007 des services de cinéma et de paiement à la séance.
    AB Cinéma - Canal+ - Ciné Cinéma - TPS Star (Star/Cinéstar/Cinéhome Cinéma) - Ciné +- Multivision.
    01/03/2009 Bilan des programmes des chaînes locales outre-mer - Année 2007 1 71 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Synthèse des bilans des programmes des chaînes locales outre-mer - Année 2007.
    01/03/2009 Bilan des programmes des chaînes locales de métropole - Année 2007 8 58 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Synthèse des bilans de la programmation des chaînes locales de métropole - Année 2007.
    23/12/2008 Bilan de la société nationale de programme RFO (Réseau France Outre-mer) - Année 2007 89 1785 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan de la société nationale de programme RFO
    21/11/2008 NRJ 12 - Les bilans des chaînes gratuites de la TNT - Année 2007 57 1443 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan de la chaîne NRJ 12 - Année 2007
    21/11/2008 NT1 - Les bilans des chaînes gratuites de la TNT - Année 2007 61 2341 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan de la chaîne NT1 - Année 2007
    13/11/2008 DIRECT 8 - Les bilans des chaînes gratuites de la TNT - Année 2007 69 3542 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Direct 8 - Les bilans dees chaînes gratuites de la TNT - Année 2007
    30/10/2008 I-Télé - Les bilans des chaînes gratuites de la TNT - Année 2007 43 254 Ko Téléchargez le document au format PDF
    I-Télé - Les bilans des chaînes gratuites de la TNT - Année 2007
    30/10/2008 BFM TV - Les bilans des chaînes gratuites de la TNT - Année 2007 43 253 Ko Téléchargez le document au format PDF
    BFM TV - Les bilans des chaînes gratuites de la TNT - Année 2007
    30/10/2008 Bilan de la chaîne Canal+ - Année 2007 141 2465 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan de la chaîne Canal+ - Année 2007
    01/10/2008 Gulli - Les bilans des chaînes gratuites de la TNT - Année 2007 45 424 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan de la chaîne Gulli – Année 2007
    01/10/2008 Virgin 17 - Les bilans des chaînes gratuites de la TNT - Année 2007 49 904 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan de la chaîne Virgin 17 - Année 2007
    25/09/2008 W9 - Les bilans des chaînes gratuites de la TNT - Année 2007 58 740 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan de la chaîne W9 - Année 2007
    25/09/2008 TMC - les bilans des chaînes gratuites de la TNT - Année 2007 57 842 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan de la chaîne TMC - Année 2007
    17/09/2008 Bilan de la chaîne M6 - Année 2007 119 2291 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan de la chaîne M6 - Année 2007
    11/09/2008 Bilan de la société nationale de programme France 2 - Année 2007 145 2471 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan de la société nationale de programme France 2 - Année 2007
    11/09/2008 Bilan de la société nationale de programme France 3 - Année 2007 158 3296 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan de la société nationale de programme France 3 - Année  2007
    11/09/2008 Bilan de la société nationale de programme France 5 - Année 2007 138 1474 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan de la société nationale de programme France 5 - Année 2007
    11/09/2008 Bilan de la chaîne France 4 - Année 2007 65 846 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan de la chaîne France 4 - Année 2007.
    11/09/2008 Bilan de la chaîne TF1 - Année 2007 118 2451 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan de la chaîne TF1 - Année 2007
    20/03/2008 Bilans 2006 des services de cinéma et de paiement à la séance 120 1041 Ko Téléchargez le document au format PDF
    AB Cinéma, Canal+, Ciné Cinéma, TPS Star, TPS autres services cinéma, Kiosque, Multivision
    28/01/2008 Bilan de la société nationale de programme RFO (Réseau France outre-mer) Année 2006 77 714 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan de la société nationale de programme de RFO sur l'année 2006.
    21/12/2007 Les bilans du CSA - M6 - Année 2006 115 2137 Ko Téléchargez le document au format PDF
    En 2006, M6 a respecté l'ensemble de ses quotas de diffusion et de production d'oeuvres audiovisuelles ainsi que ses obligations spécifiques en matière de diffusion et de production musicale. La proportion des oeuvres d'animation d'origine européenne destinées au jeune public est en forte hausse par rapport à 2005 (+ 8,3 points).
    18/12/2007 Bilan de la société TF1 - Année 2006 114 1633 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Comme les années précédentes, la chaîne a veillé à la diversité des genres qu'elle diffuse (fiction, information, documentaires, magazines, émissions de divertissement...).
    14/12/2007 BFM - Les bilans des chaînes gratuites de la TNT - Année 2006 15 269 Ko Téléchargez le document au format PDF
    BMF TV est apparue dans le paysage audiovisuel français avec son lancement sur la TNT gratuite le 28 novembre 2005. Signée le 19 juillet 2005, sa convention la définit comme une chaîne "consacrée à l'information, notamment à l'information économique et financière".
    14/12/2007 Direct 8 - Les bilans des chaînes gratuites de la TNT - Année 2006 29 903 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Direct 8 est la première et, à ce jour, l'unique chaîne éditée par le groupe Bolloré.
    La chaîne est actuellement généraliste et tous publics. D'une durée quotidienne de 24 heures, sa convention lui impose de diffuser une part importante d'émissions réalisées en direct.
    14/12/2007 Europe 2 TV - Les bilans des chaînes gratuites de la TNT - Année 2006 26 338 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Europe 2 TV est une chaîne majoritairement musicale, qui se destine principalement au public des 15-34 ans.
    Tout au long de l'année 2006, la part d'audience moyenne d'Europe 2 TV l'a placée, selon les chiffres publiés par l'Institut Médiamétrie, en sixième position des nouvelles chaînes de la TNT gratuite.
    14/12/2007 France 4 - Les bilans des chaînes gratuites de la TNT - Année 2006 35 465 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Le préambule du cahier des missions et des charges de France 4 définit les grandes orientations de la chaîne, en complémentarité avec les autres chaînes du groupe France Télévisions.
    Dans cette perspective, France 4 est destinée à s'adresser aux jeunes adultes : "Par son contenu et sa programmation, elle vise au rajeunissement de l'audience des télévisions publiques". Elle doit accorder "une attention particulière pour les jeunes adultes".
    14/12/2007 Gulli - Les bilans des chaînes gratuites de la TNT - Année 2006 23 616 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Gulli est la première et à ce jour l'unique chaîne jeunesse gratuite de la TNT. La chaîne s'adresse aux enfants âgés de 6 à 14 ans. Elle s'est également positionnée auprès des parents avec des programmes familiaux ou spécifiquement conçus pour eux.
    14/12/2007 i>Télé - Les bilans des chaînes gratuites de la TNT - Année 2006 16 334 Ko Téléchargez le document au format PDF
    i>Télé est une chaîne gratuite d'information en continu dont les programmes sont diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique depuis le 14 octobre 2005. Conclue le 19 juillet 2005, sa convention TNT est intervenue après six années d'exercice sur câble et satellite.
    Les éléments communiqués à l'appui du présent bilan, dans le domaine des temps d'intervention des personnalités politiques notamment, attestent de l'expérience acquise au titre de cette relative ancienneté.
    14/12/2007 NRJ 12 - Les bilans des chaînes gratuites de la TNT - Année 2006 32 386 Ko Téléchargez le document au format PDF
    NRJ 12, initialement dénommée "NRJ TV", a été sélectionnée lors du premier appel à candidatures lancé le 24 juillet 2001. Le changement de dénomination du service est intervenu, après décision du Conseil en date du 8 mars 2005, en raison de l'attribution à NRJ TV de la place n° 12 lors de la décision d'affecter des numéros aux chaînes gratuites de la TNT.
    14/12/2007 NT1 - Les bilans des chaînes gratuites de la TNT - Année 2006 38 603 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Après avoir recueilli un bon score d'audience sur le premier trimestre 2006 (3,1%), la chaîne a accusé une légère baisse de sa part d'audience d'avril à juillet (2,5%) et de septembre à octobre (2,4%). La dernière vague de résultats d'audience publiée par Médiamétrie couvrant la période de novembre à décembre 2006 a cependant permis à NT1 d'enregistrer l'une des plus fortes progressions d'audience en fin d'année : la chaîne a en effet terminé l'année 2006 à 2,8% de part d'audience sur les 4 ans et plus équipés d'un adaptateur TNT, en progression de 0,4 point par rapport à la précédente vague.
    14/12/2007 TMC - Les bilans des chaînes gratuites de la TNT - Année 2006 28 310 Ko Téléchargez le document au format PDF
    TMC est une chaîne généraliste et grand public gratuite.
    Elle privilégie la fiction et les événements liés à la principauté de Monaco et à la région méditerranéenne. Sa diffusion s'étend 24 heures sur 24.
    14/12/2007 W9 - Les bilans des chaînes gratuites de la TNT - Année 2006 27 290 Ko Téléchargez le document au format PDF
    W9 est un service majoritairement consacré à la musique et destiné au grand public et plus particulièrement aux jeunes adultes selon les termes de sa convention. Le coeur de cible de la chaîne est le public des 15-34 ans.
    07/12/2007 Bilan de la société nationale de programme France 2 - Année 2006 140 1725 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Pour la première année, plus de la moitié des programmes diffusés par France 2 sont accessibles aux personnes sourdes ou malentendantes.
    La chaîne a veillé à la diversité des genres offerts (fiction, information, documentaires, magazines, émissions de divertissement...), avec plus de 3 000 heures de programmes inédits et près de 900 heures de programmes sous-titrés en direct, dont 286 heures de sport.
    07/12/2007 Bilan de la société nationale de programme de France 3 - Année 2006 167 2313 Ko Téléchargez le document au format PDF
    L'année 2006 a été marquée par le souci de la nouvelle présidence de France télévisions de coordonner et d'harmoniser davantage les programmes des chaînes du groupe.
    07/12/2007 bilan de la société nationale de programme France 5 - Année 2006 136 1567 Ko Téléchargez le document au format PDF
    L'année 2006 a été la première année de diffusion en mode hertzien numérique 24 heures sur 24 pour France 5 au cours de laquelle la chaîne a su fidéliser son public avec des rendez-vous thématiques chaque soir en première partie de soirée. Cependant, en mode analogique, la chaîne est toujours diffusée de 3 heures à 19 heures en canal partagé avec Arte.
    05/02/2007 Bilan des services de cinéma et de paiement à la séance - Année 2005 205 2368 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Services de cinéma : AB Cinéma, Canal+, Ciné Cinéma, TPS Star, TPS Autres services cinéma
    Services de paiement à la séance : Kiosque, Multivision
    Autre service : Ciné Cinéma Info (contrairement aux autres services, Ciné Cinéma Info ne diffuse aucun film mais se consacre exclusivement à la promotion du cinéma.
    04/01/2007 Bilan de la société privée M6 (Métropole Télévision) - Année 2005 143 2433 Ko Téléchargez le document au format PDF
    En 2005, M6 a respecté l'ensemble de ses obligations conventionnelles et réglementaires.
    Le Conseil demande à la chaîne de rester vigilante sur la maîtrise du niveau sonore des séquences publicitaires.
    04/01/2007 Bilan de la société privée TF1 - Année 2005 138 1354 Ko Téléchargez le document au format PDF
    En 2005, TF1 a respecté de manière satisfaisante toute ses obligations conventionnelles et réglementaires, tant en diffusion qu'en ce qui concerne sa contribution à la production audiovisuelle et cinématographique. La chaîne a également fourni un effort particulier sur le sous-titrage de ses programmes, dont la proportion augmente notablement.
    04/01/2007 Bilan de la société privée Canal+ - Année 2005 139 5384 Ko Téléchargez le document au format PDF
    C'est dans un nouveau contexte que s'est déroulé l'exercice 2005 pour Canal+ puisqu'un nouvel avenant, signé le 6 janvier 2005, a apporté  des modifications sensibles à la convention du 29 mai 2000, tant en matière de diffusion que de production cinématographique.
    19/12/2006 Bilan de la société nationale de programme France 2 - Année 2005 196 1668 Ko Téléchargez le document au format PDF
    L'année 2005 a été marquée par d'importants changements dans les équipes dirigeantes consécutifs à la désignation par le Conseil supérieur de l'audiovisuel d'un nouveau président de France Télévisions.
    19/12/2006 Bilan de la société nationale de programme France 5 - Année 2005 152 834 Ko Téléchargez le document au format PDF
    L'année 2005 a apporté deux changements importants pour France 5. D'une part, la désignation par le Conseil supérieur de l'audiovisuel d'une nouvelle présidence à la tête de France Télévisions a entraîné des changements dans la direction générale de France 5. L'autre modification importante de l'année 2005 a été le lancment de la télévision hertzienne numérique.
    19/12/2006 Bilan de la société nationale de programme France 3 - Année 2005 185 1468 Ko Téléchargez le document au format PDF
    L'année 2005 a été celle du changement de présidence de France Télévisions. La nouvelle direction du groupe public avait fait du développement de la création française, d'une augmentation de l'offre culturelle ainsi que de l'harmonisation des programmes entre chaînes publiques les axes forts de son projet.
     
    27/11/2006 Bilans 2005 des chaînes privées gratuites de la TNT - BFM TV 11 185 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Nouveau venu dans le paysage audioviosuel français, l'éditeur a connu 33 jours de diffusion sur la totalité de l'année 2005.
    BFM TV a bénéficié, au cours du premier trimestre 2006, d'une part d'audience de 0,5% et d'une audience cumulée jour de 27,4%.
    27/11/2006 Bilans 2005 des chaînes privées gratuites de la TNT - DIRECT 8 19 766 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Première chaîne éditée par le groupe Bolloré, Direct 8 est un nouveau service de télévision gratuit, diffusé en mode numérique par voie hertzienne et repris depuis fin mars 2006 sur TPS et Canalsat.
    27/11/2006 Bilans 2005 des chaînes privées gratuites de la TNT - EUROPE 2 TV 19 261 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Europe 2 TV a été sélectionnée lors du second appel à candidatures lancé le 14 décembre 2004. Le service a été autorisé le 19 juillet 2005 et a commencé à émettre le 17 octobre 2005. Europe 2 TV est un nouvel entrant.
    27/11/2006 Bilans 2005 des chaînes privées gratuites de la TNT - GULLI 17 236 Ko Téléchargez le document au format PDF
    La chaîne a été sélectionnée lors du second appel d'offres lancé le 14 décembre 2004. Elle a déposé sa candidature sous le nom de "Gulliver". Le service a été autorisé à émettre et a signé sa convention le 19 juillet 2005. L'éditeur du service est la société Jeunesse TV.
    La diffusion de Gulli a débuté le 18 novembre 2005 à 18h sur le canal 18 de la TNT.
    27/11/2006 Bilans 2005 des chaînes privées gratuites de la TNT - I-TELE 6 129 Ko Téléchargez le document au format PDF
    La diffusion effective du service I TELE par voie hertzienne terrestre en mode numérique date du 14 octobre 2005. Avant cette date, la chaîne était soumise à la convention câble et satellite et a remis un rapport annuel à ce titre.
    27/11/2006 Bilans 2005 des chaînes privées gratuites de la TNT - NRJ 12 20 562 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Chaîne semi-généraliste à composante musicale, majoritairement consacrée au divertissement.
    Le service a été autorisé le 10 juin 2003 et a commencé d'émettre le 31 mars 2005.
    NRJ 12 est un nouvel entrant.
    27/11/2006 Bilans 2005 des chaînes privées gratuites de la TNT - NT1 21 312 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Chaîne généraliste. Chaîne à destination des 15-49 ans. Le service a été autorisé le 10 juin 2003 et a commencé d'émettre le 31 mars 2005. NT1 est un nouvel entrant.
    27/11/2006 Bilans 2005 des chaînes privées gratuites de la TNT - TMC MONTE-CARLO 16 268 Ko Téléchargez le document au format PDF
    TMC, qui a vocation à être généraliste, s'adresse à un public familial et privilègie l'offre de fiction. Date de lancement du service : 31 mars 2005 à 18h05.
    27/11/2006 Bilans 2005 des chaînes privées gratuites de la TNT - W9 16 243 Ko Téléchargez le document au format PDF
    W9 est le nouveau nom donné au service en canal bonus de M6 sur la télévision numérique terrestre, précédemment enregistré par le Conseil sous le nom de M6 Music. Date de lancement du service : 31 mars 2005.
    27/11/2006 Bilans 2005 des chaînes gratuites de la TNT - FRANCE 4 21 334 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Cette nouvelle chaîne a adopté la dénomination de FRANCE 4 et a été dotée, le 29 mars 2005, d'un cahier des missions et des charges qui inscrit sa complémentarité avec les autres chaînes de France Télévisions.
    27/04/2006 Liste des oeuvres audiovisuelles diffusées en 2005 3 42 Ko Liste des oeuvres audiovisuelles en 2005
    Liste des oeuvres audiovisuelles diffusées sur les chaînes nationales en 2005.
    24/12/2005 Bilan de la société nationale de programme RFO (Réseau France Outre-mer) Année 2004 - (sans annexes) 48 268 Ko Téléchargez le document au format PDF
    L'année 2004 a été une année particulièrement importante pour RFO. En effet, après vingt ans d'existence, la loi du 9 juillet 2004 a mis fin à son statut de société nationale de plein exercice en l'intégrant à la holding France Télévisions, aux côtés de France 2, France 3 et France 5.
    06/12/2005 Bilan de la société privée TF1 - Année 2004 (sans annexes) 72 479 Ko Téléchargez le document au format PDF
    En 2004, la programmation de TF1 n'a pas connu de modifications notables. Quelques tendances peuvent être cependant relevées : le nombre d'oeuvres cinématographiques diffusées a diminué pour la 2e année consécutive ; le genre "musique et divertissement" a progressé aux heures de forte audience, alors qu'il diminue sur l'ensemble de la diffusion ; le volume des émissions d'information est en hausse, tant sur l'ensemble de la diffusion qu'aux heures de forte audience, avec une augmentation des journaux et des flashs mais aussi, pour la 5e année consécutive, des magazines d'information ; le nombre de diffusion de fictions sur l'ensemble de la journée progresse, au profit principalement des fictions européennes.
    01/12/2005 Bilan de la société privée Canal+ - Année 2004 (sans annexes) 57 383 Ko Téléchargez le document au format PDF
    En 2004, la programmation de la chaîne n'a pas connu de bouleversements notables. Quelques évolutions ont cependant été constatées :
    - une hausse de 4% du temps d'antenne consacré au sport  ;
    - l'augmentation de la fiction télévisuelle de 124 heures ;
    - une baisse de 284 heures du volume consacré aux divertissements.
    25/11/2005 Bilan de la société privée M6 (Métropole Télévision) (sans annexes) - Année 2004 65 453 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan de la société privée M6 (Métropole Télévision) - Année 2004
    30/08/2005 Bilan de la société nationale de programme FRANCE 2, année 2004 (sans annexes) 74 410 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan de la société nationale de programme FRANCE 2, année 2004 (sans annexes).
    25/08/2005 Bilan de la société nationale de programme FRANCE 3, année 2004 (sans annexes) 79 443 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan de la société nationale de programme FRANCE 3, année 2004 (sans annexes)
    25/08/2005 Bilan de la société nationale de programme FRANCE 5, année 2004 (sans annexes) 60 346 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Bilan de la société nationale de programme FRANCE 5, année 2004 (sans annexes)
    03/05/2005 Listes des programmes reconnus en oeuvres audiovisuelles en 2004 3 80 Ko Liste des programmes de 2004
    Les nouvelles émissions mises à l'antenne sur les chaînes nationales en 2004 et reconnues par le CSA comme des oeuvres audiovisuelles. Ces programmes relèvent d'autres genres que ceux qui sont systématiquement reconnus comme des oeuvres audiovisuelles, telles que la fiction, l'animation, le documentaire, les vidéomusiques et les courts métrages.
    02/12/2004 Bilan de la société nationale de programme Réseau France outre-mer (RFO) Année 2003 100 538 Ko Téléchargez le document au format PDF
    En matière de télévision, la diffusion des programmes - conçus par RFO ou fournis par d'autres diffuseurs - est assurée par les neuf stations de la société : Martinique, Guadeloupe, Guyane, Réunion, Polynésie française, Nouvelle-Calédonie, Saint-Pierre-et-Miquelon, Wallis-et-Futuna, Mayotte.
    A cette offre s'ajoute celle de RFO Sat distribuée par câble et satellite en métropole et intégrée aux bouquets satellitaires aux Antilles, en Guyane, à la Réunion et en Nouvelle-Calédonie.
    En matière de radio, les neuf stations radiophoniques disposent, à l'instar de la télévision, de deux canaux - RFO 1 et RFO 2 - pour la retransmission de leurs programmes (à l'exception de Wallis et de Saint-Pierre-et-Miquelon).
    01/10/2004 Bilan de la société privée Canal+ - Année 2003 (sans annexes) 48 374 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Le bilan de l'année 2003, établi par le Conseil, a mis en évidence une grande stabilité de l'offre de programmes consacrés au cinéma, qui représentent un peu moins de la moitié du temps d'antenne (45,6%). Canal+ donne une place prépondérante aux films en première exclusivité, avec près de 77% de l'offre cinématographique.
    24/09/2004 Bilan de la société privée TF1 - Année 2003 (sans annexes) 71 484 Ko Téléchargez le document au format PDF
    La programmation de l'exercice 2003 a été marquée par diverses tendances, dont la plus spectaculaire est l'accroissement du volume horaire de diffusion de divertissements, et particulièrement d'émissions de jeu, dû en grande partie à la multiplication de l'offre de jeux de "téléréalité". Les jeux ont représenté, en 2003, 13% de l'offre de programmes de TF1.
    24/09/2004 Bilan de la société nationale de programme FRANCE 3 - Année 2003 (sans annexes) 83 478 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Le Conseil note avec satisfaction la bonne diversité de l'offre de programmes proposée par les chaînes du groupe France Télévisions.
    Une baisse de la fiction est constatée sur France 3 avec 66 heures de moins qu'en 2002. Cette diminution concerne la fiction tous publlics mais s'explique par l'augmentation entre 2002 et 2003 de la retransmission de débats parlementaires qui est venue se substituer à certaines cases de fiction.
    24/09/2004 Bilan de la société nationale de programme FRANCE 5 - Année 2003 (sans annexes) 57 333 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Le Conseil note avec satisfaction la bonne diversité de l'offre de programmes proposée par les chaînes du groupe France Télévisions.
    La fiction dur France 5 a progressé (+ 400 heures par rapport à 2002), en raison de l'allongement de la case matinale de dessins animés destinés au tout jeune public.
    24/09/2004 Bilan de la société privée M6 - Année 2003 (sans annexes) 68 528 Ko Téléchargez le document au format PDF
    La programmation de l'exercice 2003 a été marquée par diverses tendances, dont la plus spectaculaire est l'accroissement du volume horaire de diffusion de divertissements et particulièrement d'émissions de jeux, dû en grande partie à la multiplication de l'offre de jeux de "téléréalité" et de jeux interactifs payants. Entre 2001 et 2003, le volume horaire des émissions de jeux a ainsi été multiplié par cinq atteignant, en 2003, 535 heures contre 111 heures en 2001.
    24/09/2004 Bilan de la société nationale de programme FRANCE 2 - Année 2003 (sans annexes) 75 497 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Le Conseil note avec satisfaction la bonne diversité de l'offre de programmes proposée par les chaînes du groupe France Télévisions.
    Une baisse importante de la fiction est constatée sur France 2 avec environ 200 heures en moins par rapport à 2002. Cette baisse, qui a touché principalement la fiction jeunesse, s'est traduite par une diminution de 72 heures de la fiction américaine qui demeure néanmoins prépondérante en journée.
    24/10/2003 Bilan de la société nationale de programme Réseau France outre-mer (RFO) - Année 2002 (sans annexes). 103 678 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Les principaux indicateurs de gestion de Réseau France outre-mer (RFO) se sont améliorés en 2002, mais la perte comptable atteint encore un niveau de 3,4 M€. On note cependant, depuis 2001, un effort de compression des charges d'exploitation hors charges de personnel. Les recettes publicitaires enregistrent de nouveau une baisse. 
    24/10/2003 Bilan de la société nationale de programme France 2 - Année 2002 (sans annexes) 97 426 Ko Téléchargez le document au format PDF
    L'année 2002 a été marquée par des modifications importantes du cadre juridique de France 2, france 3 et France 5.
    24/10/2003 Bilan de la société nationale de programme France 3 - Année 2002 (sans annexes) 111 531 Ko Téléchargez le document au format PDF
    L'année 2002 a été marquée par des modifications importantes du cadre juridique de France 2, France 3 et France 5.
    24/10/2003 Bilan de la société nationale de programme La Cinquième - Année 2002 (sans annexes) 68 372 Ko Téléchargez le document au format PDF
    L'année 2002 a été  marquée par des modifications importantes du cadre juridique de France 2, France 3 et France 5.
    24/10/2003 Bilan de la société privée TF1 - Année 2002 (sans annexes) 101 569 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Pour la chaîne, l'année 2002 a été marquée par des modifications du cadre juridique avec l'entrée en vigueur le 1er janvier d'une nouvelle convention, comportant un certain nombre d'avancées en matière déontologique.
    24/10/2003 Bilan de la société privée Canal+ - Année 2002 (sans annexes) 77 454 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Chaîne de cinéma de premières diffusions, Canal+ se caractérise d'une part, par une grande stabilité de l'offre de programmes consacrés au cinéma, qui, avec 46%, constitue bien le genre principal de sa programmation et, d'autre part, par la place prépondérante des films en première exclusivité avec 79% de l'offre cinématographique.
    24/10/2003 Bilan de la société privée M6 - Année 2002 (sans annexes) 90 486 Ko Téléchargez le document au format PDF
    L'année 2002 a été marquée par des modifications du cadre juridique avec l'entrée en vigueur le 1er janvier d'une nouvelle convention, comportant un certain nombre d'avancées en matière déontologique ainsi que des engagements en faveur du sous-titrage à l'intention des personnes sourdes et malentendantes.
    18/09/2003 Le bilan 2001 des chaînes nationales hertziennes - Parties I, II et III 157 1961 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Avec cette nouvelle édition du "bilan des bilans" des grandes chaînes nationales hertziennes, le CSA propose, comme il le fait régulièrement depuis 1997, un panorama d'une partie essentielle de l'audiovisuel français qui permet d'appréhender, année après année, ses grandes évolutions.
    18/09/2003 Le bilan 2001 des chaînes nationales hertziennes - Partie IV et annexes 35 667 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Avec cette nouvelle édition du "bilan des bilans" des grandes chaînes nationales hertziennes, le CSA propose, comme il le fait régulièrement depuis 1997, un panorama d'une partie essentielle de l'audiovisuel français qui permet d'appréhender, année après année, ses grandes évolutions.
    08/11/2002 Bilan de la société nationale de programme Réseau France Outre-Mer (RFO) - Année 2001 109 1354 Ko Téléchargez le document au format PDF
    En matière de télévision, RFO a poursuivi le développement de sa politique de réseau dans un contexte de forte concurrence due à la retransmission satellitaire des chaînes métropolitaines dont TF1 aux Antilles et à la Réunion et à la chaîne Tahiti Nui Télévision en Polynésie.
    En matière de radio, il est à noter que les effets du passage au numérique, dont le processus suit son cours, se sont traduits en 2001, par une accélération des échanges en matière de production et de diffusion des programmes entre les différentes stations grâce à une base de données informatique unifiée qui a permis de diversifier et d'enrichir les offres de programmes.
    30/10/2002 Bilan de la société privée M6 - Année 2001 127 3970 Ko Téléchargez le document au format PDF
    M6 affiche pour 2001 de très bons résultats économiques et financiers avec une augmentation de 2,4% de son chiffre d'affaires ; cependant, contrairement aux années précédentes, cette croissance est inférieure à celle de son coût de grille.
    21/10/2002 Bilan de la société privée de TF1 - Année 2001 125 2351 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Pour l'exercice 2001, la programmation a été marquée par un accroissement des divertissements, notamment aux heures de grande écoute, avec l'arrivée des émissions dites de "télé-réalité".
    18/10/2002 Bilan de la "Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi" LA CINQUIEME - Année 2001 140 2774 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Première année de plein exercice pour la société holding France Télévision, l'année 2001 s'est également caractérisée par l'entrée en vigueur pour une période de 5 ans du contrat d'objectifs et de moyens signé par l'État.
    18/10/2002 Bilan de la société nationale de programme FRANCE 2 - Année 2001 147 4284 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Première année de plein exercice pour la société holding France Télévision, l'année 2001 s'est également caractérisée par l'entrée en vigueur pour une période de 5 ans du contrat d'objectifs et de moyens signé avec l'État.
    18/10/2002 Bilan de la société nationale de programme FRANCE 3 - Année 2001 164 4628 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Première année de plein exercice pour la société holding France Télévision, l'année 2001 s'est également caractérisée par l'entrée en vigueur pour une période de 5 ans du contrat d'objectifs et de moyens signé avec l'État.
    18/10/2002 Bilan de la société privée Canal+ - Année 2001 116 5364 Ko Téléchargez le document au format PDF
    L'année 2001 a été marquée par l'entrée en vigueur de la nouvelle convention conclue pour une durée de cinq ans entre la société Canal+ SA et le Conseil.
    13/09/2002 Le bilan 2000 des chaînes nationales hertziennes - Partie I - P. 1-44 44 4198 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Avec ce "bilan des bilans" des grandes chaînes nationales hertziennes pour l'exercice 2000, le CSA propose, comme il le fait régulièrement depuis 1997, un panoramique, au sens cinématographique du terme, d'une partie essentielle de l'audiovisuel français qui permet d'appréhender ses grandes évolutions.
    I. Programmes
       I. Offre de programmes et audience
       II. Offre de programmes par genre
    13/09/2002 Le bilan 2000 des chaînes nationales hertziennes - Partie II - P. 45-160 115 4420 Ko Téléchargez le document au format PDF
    II. Respect des obligations et des engagements
      I. Pluralisme de l'information
      II. Honnêteté de l'information, déontologie de la programmation                 
      III. Protection de l'enfance et de l'adolescence
      IV. Oeuvres audiovisuelles
      V. Oeuvres cinématographiques
      VI. Programmes destinés à la jeunesse
      VII. Publicité et parrainage
      VIII. Obligations de service public et obligations spécifiques
    12/09/2002 Le bilan 2000 des chaînes nationales hertziennes - Parties III et IV - P. 161-206 48 4256 Ko Téléchargez le document au format PDF
    III. Situation financière
         I. Résultats des sociétés
         II. Résultats des groupes
    IV. Annexes
         I. Organigrammes
         II. Grilles des programmes
         III. Programmes régionaux de France 3
         IV. Bilan synthétique de RFO
    10/06/2001 Bilan de la société privée TF1 - Année 2000 111 655 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Dans un contexte favorable de reprise économique, la part de marché publicitaire de TF1 s'est de nouveau accrue en 2000, pour s'établir à 53,8% (+ 2,7 points par rapport à 1999). De fait, première chaîne nationale en matière d'investissements publicitaires et maîtrisant au mieux ses coûts, TF1 a pu dégager un important bénéfice net en 2000, lequel s'est établi à 2,349 milliards de francs (358,1M€), soit plus du double de celui réalisé sur l'exercice précédent (1,173 milliard de francs).
    10/06/2001 Bilan de la société nationale de programme France 3 - Année 2000 139 659 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Parmi les différents objectifs poursuivis par France 3, le Conseil a tout particulièrement relevé son souci :
    - d'enrichir sa programmation destinée à la jeunesse, en créant un journal pour les enfants, A toi l'actua, que le Conseil avait appelé de ses voeux et qui se révèle un vrai succès auprès des plus jeunes mais aussi du public familial ;
    - de développer l'information  de la mi-journée qui a été étoffée et rebaptisée le 12-14 ;
    - de renforcer sa mission régionale et de proximité avec une augmentation des programmes régionaux et d'émissions événementielles au plus près de la réalité et des préoccupations des français.
    10/06/2001 Bilan de la société nationale de programme France 2 - Année 2000 116 333 Ko Téléchargez le document au format PDF
    France 2 a réussi son pari, d'une part de réinvestir la fiction de prestige avec La Bicyclette bleue, La Trilogie marseillaise, Sans famille qui ont connu d'incontestables succès et d'une part de renforcer les secondes parties de soirée avec des magazines attirant un public plus jeune. France 2 n'a pas connu de résultats aussi heureux sur l'avant-soirée et sur la rénovation de l'information, notamment avec  la nouvelle formule du journal de 13h.
    07/06/2001 Bilan de la "Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi" La Cinquième - Année 2000 85 224 Ko Téléchargez le document au format PDF
    Pour La Cinquième, 2000 a marqué un tournant important depuis sa création avec le recentrage de sa programmation sur ses missions, par l'abandon progressif des fictions audiovisuelles et cinématographiques et l'accent mis sur les émissions de connaissance (75% de la programmation est composée de documentaires et de magazines), renforçant ainsi sa complémentarité avec les autres sociétés du secteur public.
    06/06/2001 Bilan de la société privée Canal+ - Année 2000 83 548 Ko Téléchargez le document au format PDF
    L'année 2000 a été pour la société Canal+ riche en événements avec le renouvellement de sa convention qui expirait le 5 décembre 2000 et que le Conseil a reconduite, la fusion des sociétés Vivendi, Canal+, Seagram donnant lieu au groupe Vivendi Universal et la signature en mai d'un accord avec les professionnels du cinéma, régissant leurs relations pour une période de 5 ans.
    06/06/2001 Bilan de la société nationale de programme Réseau France outre-mer RFO) - Année 2000 90 447 Ko Téléchargez le document au format PDF
    En matière de télévision, RFO a exercé son activité dans un contexte de forte évolution technologique et de concurrence accrue avec, d'une part, la retransmission par satellite des chaînes métropolitaines, dont TF1, aux Antilles, en Guyane, à la Réunion et à Mayotte et, d'autre part, la création en Polynésie de la chaîne Tahiti Nui Télévision (TNTV).
    01/06/2001 Bilan de la société privée M6 - Année 2000 114 747 Ko Téléchargez le document au format PDF
    M6 affiche pour cette année encore une excellente santé financière, avec une augmentation de près de 23% de son chiffre d'affaires pour dépasser les 3 milliards et demi de francs, soit 554,3 M€.

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