Date de
publication |
Titre |
Nb de
pages |
Taille du
fichier |
Doc. |
| 01/03/2009 |
CSA - Rapport d'activité 2008 |
172 |
2852 Ko |
 |
Vous pouvez consulter ce document en ligne.
|
| 01/03/2009 |
CSA - Report on activities 2008 - Summary |
28 |
3200 Ko |
|
You can read this document on line.
Synthèse en anglais du rapport d'activité 2008 du CSA.
Vous pouvez également consulter ce document en ligne.
|
| 27/10/2008 |
CSA - Rapport d'activité 2007 |
782 |
2082 Ko |
|
Vous pouvez aussi consulter ce document en ligne.
|
| 27/10/2008 |
CSA - Report on activities 2007 - Summary |
31 |
1552 Ko |
|
You can read this document on line.
Synthèse en anglais du rapport d'activité 2007 du CSA.
Vous pouvez également consulter ce document en ligne. |
| 29/10/2007 |
CSA - Rapport d'activité 2006 |
180 |
1494 Ko |
|
Vous pouvez aussi consulter ce document en ligne.
|
| 04/07/2006 |
CSA - Synthèse du rapport d'activité 2005 |
55 |
1538 Ko |
|
Synthèse du raport d'activité 2005.
Vous pouvez également consulter ce document en ligne.
|
| 04/07/2006 |
CSA - Rapport d'activité 2005 |
277 |
2062 Ko |
|
Rapport d'activité du CSA pour l'année 2005, adressé au Président de la République, au Gouvernement et au parlement, conformément à l'article 18 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée.
Vous pouvez également consulter le rapport annuel en ligne.
|
| 03/10/2005 |
CSA - Rapport d'activité 2004 |
228 |
1741 Ko |
|
Ultime année complète de préparation avant le lancement de la TNT, 2004 a vu le CSA déployer une activité intense afin d'apporter une réponse aux questions encore en suspens dans ce domaine. La régulation des chaînes extra-européennes, les télévisions locales, les campagnes électorales et la protection des mineurs ont également largement marqué l'activité du Conseil.
Consulter le rapport annuel en ligne.
|
| 03/10/2005 |
CSA - Synthèse du rapport d'activité 2004 |
52 |
1627 Ko |
|
| Vous pouvez aussi consulter la synthèse du rapport annuel en ligne. |
| 09/07/2004 |
CSA - Rapport d'activité 2003 |
208 |
807 Ko |
|
Cette année 2003 a été l'occasion pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel d'exercer l'ensemble des missions que le législateur lui a confiées et d'assumer pleinement son rôle de régulateur. Un rôle appelé à se renforcer à l'aube d'un profond bouleversement du cadre législatif du secteur audiovisuel. Des temps forts, liés à quelques dossiers majeurs, ont particulièrement marqué l'activité du Conseil en 2003.
Vous pouvez aussi consulter le rapport annuel en ligne
|
| 09/07/2004 |
CSA - Synthèse du rapport d'activité 2003 |
56 |
1981 Ko |
|
Vous pouvez aussi consulter la synthèse du rapport annuel en ligne
|
| 08/07/2003 |
CSA - Rapport d'activité 2002 |
190 |
1059 Ko |
|
L'année 2002 a été particulièrement riche et a exigé, de la part des membres du Collège et des services du Conseil, une forte mobilisation sur des dossiers essentiels.
Vous pouvez aussi consulter le rapport annuel en ligne.
|
| 08/07/2003 |
CSA - Synthèse du rapport d'activité 2002 |
22 |
251 Ko |
|
Vous pouvez aussi consulter la synthèse du rapport annuel en ligne.
|
| 16/07/2002 |
CSA-Synthèse du rapport d'activité 2001 |
18 |
300 Ko |
|
Durant l'année 2001, plusieurs événements majeurs ont marqué l'activité de régulation du CSA :
- les élections et le contrôle du pluralisme politique,
- l'arrivée de la "télé-réalité en France,
- le lancement de l'appel aux candidatures pour la télévision numérique terrestre,
- les nouvelles conventions de M6 et de TF1,
- les nominations des présidents de Radio France, Réseau France outre-mer et Radio France internationale.
Vous pouvez consulter aussi la synthèse du rapport annuel en ligne.
|
| 16/07/2002 |
CSA - Annual report 2001 |
17 |
286 Ko |
|
During 2001, the CSA dealt with a number of major events :
- elections and the monitoring of political pluralism,
- the arrival of "reality TV" in France,
- launch of the licence bid for terrestrial digital television,
- M6's and TF1's new conventions,
- appointment of the chairmen of Radio France, Réseau France outre-mer and Radio France internationale.
|
| 16/07/2002 |
CSA - Rapport d'activité 2001 |
172 |
898 Ko |
|
L'année 2001 a été l'occasion pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel d'exercer l'ensemble des missions que le législateur lui a confiées et d'assumer pleinement son rôle de régulateur, à l'aube d'une recomposition du paysage audiovisuel.
Vous pouvez consulter aussi le rapport annuel en ligne. |
| 03/06/2001 |
CSA-Rapport d'activité 2000 |
223 |
1260 Ko |
|
L'année 2000 restera celle de la rénovation de la loi audiovisuelle de 1986, attendue depuis plusieurs années.
- Le rôle du "secteur public de la communication audiovisuelle" est réaffirmé et précisé ; la télévision publique est renforcée. La création du groupe France Télévision, l'allongement à cinq ans de la durée des mandats des présidents, le remboursement intégral des exonérations de redevance, la mise en place de "contrats d'objectifs et de moyens", la participation annoncée à la télévision numérique de terre sont autant d'éléments qui doivent renforcer - à terme - le secteur public.
- Les bases de la future télévision numérique de terre sont établies. Le Conseil supérieur de l'audiovisuel se voit confier par le législateur un rôle essentiel pour composer ce nouveau paysage. La planification des fréquences, la conduite des études préliminaires techniques, économiques ou juridiques, le lancement des appels aux candidatures, l'attribution des autorisations sont et vont être au coeur de l'activité du Conseil...
|
| 04/06/2000 |
L'activité du CSA en 2000 |
16 |
204 Ko |
|
| Cette synthèse offre un panorama des évolutions du secteur audiovisuel français pendant la dernière année du précédent millénaire. |
| 11/06/1999 |
L'activité du CSA en 1999 |
13 |
204 Ko |
|
| Synthèse de l'année 1999 qui a été inaugurée par les festivités du dixième anniversaire de la création du Conseil supérieur de l'audiuovisuel et avec le renouvellement d'un tiers de ses membres, marquant également la stabilité de l'institution et son évolution permanente, adaptée aux nouveaux enjeux juridiques, techniques et économiques auxquels les entreprises audiovisuelles sont désormais confrontées. |
