Les ordres du jour de septembre 2019
L'ordre du jour du 11 septembre 2019
TÉLÉVISIONS / EDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS, COHÉSION SOCIALE
- Procédure de reconduction des autorisations de BFM TV, Canal+ Sport, Canal+ Cinéma, CNews, CStar et Planète+
DIFFUSION, DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE ET USAGES NUMÉRIQUES
- Avis sur une demande d’autorisation d’exploitation d’assignations de fréquences présentée par une société auprès de l’Agence nationale des fréquences
RADIOS ET AUDIO NUMÉRIQUE
- Seconde reconduction d’autorisations délivrées dans le ressort des CTA de Toulouse et Marseille
- Consultation du conseil exécutif de la collectivité de Saint-Martin sur un projet de décision d’autorisation temporaire
- Demande de modifications techniques DAB+ dans le ressort des CTA de Caen et Lyon
- Coordination internationale
L'ordre du jour du 18 septembre 2019
TÉLÉVISIONS/ DIFFUSION, DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE ET USAGES NUMÉRIQUE
- Synthèse des réponses à la consultation publique préalable au lancement d’un appel aux candidatures lié à l’expiration de l’autorisation de Canal+
DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE
- Saisine de Mme Lydia Guirous concernant l’émission « Bourdin Direct» du 16 avril 2019
CRÉATION ET PRODUCTION
- Demande de qualification d’œuvre audiovisuelle européenne pour la fiction « Picture Perfect Royal Christmas »
RADIOS ET AUDIO NUMÉRIQUE
- Appel aux candidatures FM lancé le 22 mai 2019 dans le ressort du CTA de Marseille : recevabilité des candidatures
- Fixation de la date de démarrage des émissions DAB+ dans les zones de Rouen étendu, de Rouen local et du Havre
L'ordre du jour du 25 septembre 2019
DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE
- Diffusion de séquences en faveur de films de cinéma sur BFM TV
TÉLÉVISIONS
- Demande de dérogation pour la diffusion en clair d’une émission le 2 octobre 2019 sur Paris Première
CRÉATION
- Examen des taux de diffusion de chansons d’expression française en mars et avril 2019
RÈGLEMENT DE DIFFÉREND
- Société 2L c. société Orange Caraïbe : demande d’information sur le maintien des conclusions de la société 2L
DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE
- Saisine de M. Camille Sudre, président de Free Dom
- Modalités de programmation des émissions d’expression directe des formations politiques pour l’année 2019
- Reportage consacré à une agence d’organisation de mariages dans l’émission « 90 minutes enquêtes », diffusée le 11 juin 2019 sur TMC
RADIOS ET AUDIO NUMÉRIQUE
- Lancement d’un appel aux candidatures en FM dans la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon
- Reconduction d’une autorisation
- Demandes de modifications techniques de radios privées
CRÉATION
- Qualification en tant qu’œuvre européenne du film « The Operative »