Dossiers d'actualité
Les programmes reconnus en oeuvres audiovisuelles de janvier à septembre 2007
| Date de publication sur le site : 17 janvier 2008 Assemblée plénière du 15 janvier 2008 |
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 Les programmes diffusés sur les chaînes hertziennes nationales (142 pages, 319 Ko)
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La définition de l'œuvre audiovisuelle
Selon la définition donnée par l'article 4 du décret n°90-66, constituent des oeuvres audiovisuelles les émissions ne relevant pas d'un des genres suivants : oeuvres cinématographiques de longue durée ; journaux et émissions d'information ; variétés ; jeux ; émissions autres que de fiction majoritairement réalisées en plateau ; retransmissions sportives ; messages publicitaires ; télé-achat ; autopromotion ; services de télétexte.
Cette définition permet aujourd'hui de retenir les programmes relevant des genres suivants :
- fiction télévisuelle (téléfilms, feuilletons, séries, oeuvres d'animation, émissions scénarisées pour la jeunesse),
- oeuvres d'animation autres que de fiction,
- documentaires,
- magazines minoritairement réalisés en plateau,
- divertissements minoritairement réalisés en plateau,
- vidéomusiques,
- oeuvres cinématographiques de court métrage (durée inférieure à 60 minutes),
- concerts, adaptations et retransmissions de spectacles théâtraux, lyriques et chorégraphiques (les captations de spectacles ne sont considérées comme oeuvres audiovisuelles dès lors que ces spectacles existent indépendamment de la télévision. Ne sont pas retenus dans les captations de spectacles les remises de prix et récompenses ainsi que les concours).
Dans le document à télécharger ci-dessus figurent l'ensemble des émissions diffusées sur les chaînes hertziennes nationales.
Une première liste indique les émissions non reconnues en oeuvres audiovisuelles, une seconde indique celles qui ont été reconnues comme des oeuvres audiovisuelles.
Téléchargez le document ci-dessus (142 pages, 319 Ko).
Consultez aussi la liste des programmes reconnus en oeuvres audiovisuelles :
- en 2005 (PDF, 42 Ko)
- en 2004 (PDF, 80 Ko)
- en 2006 (PDF, 40 Ko)
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