Conseil supérieur de l’audiovisuel – le site du CSA

Vous êtes


Imprimer

Décisions du CSA


Recherche
Thème Date
Mot-clé
Rechercher


Les décisions mises en ligne le 11 mars 2010



Chaîne El Hob : Eutelsat mise en demeure
cable
La société Eutelsat a été mise en demeure en raison de la diffusion, sur la chaîne El Hob qu’elle distribue, le 17 décembre 2009 de 9 heures (...)

Corbeil-Essonnes : les autorisations de EFM-La Radio de l’Essonne et Évasion reconductibles
radio
Le Conseil a statué favorablement sur la possibilité de reconduire, hors appel à candidatures, les autorisations délivrées aux radios EFM-La Radio (...)

CTR de Nancy : les autorisations de MFM et de Fun Radio reconduites
radio
Le Conseil a reconduit, hors appel à candidatures, l’autorisation de MFM à Nancy (91,1 MHz) et celle de Fun Radio à Épinal (101,2 MHz).

La chaîne Demain Sud Bretagne change de nom
tv
Le Conseil a autorisé la chaîne Demain Sud Bretagne à prendre le nom de TY Télé.

Modifications techniques
radio
Le Conseil a autorisé les changements de site de diffusion d’O2 Radio à Bordeaux (Gironde), de RCF Pays d’Aube à Narbonne (Aube) et de Radio FG à Besançon (...)

Orléans TV : plan de cession avec contrat de location-gérance
tv
Saisi pour avis du projet de conclusion d’un contrat de location-gérance entre la société Orléans TV, d’une part, et les sociétés Krief Consulting (...)

Rhône-Alpes : autorisations abrogées
radio
À la suite de la restitution de la fréquence attribuée à l’association A.PRO.CI./FC dans la zone de Nantua, le Conseil a abrogé l’autorisation correspondante (...)


Voir aussi

  • Abonnez-vous à La Lettre du CSA
    Vous serez informé des principales décisions prises le mois précédent par le CSA et des dossiers d'actualité en cours (11 numéros par an)
Plan du site | Crédits et mentions légales| Postes à pourvoir | Contact | RSS