- Le CSA
-
Télévision
Télévision
- La réception
- Recevoir la télévision
- Les dispositifs d’aide et d’accompagnement pour les particuliers et les collectivités locales
- Les chaînes de télévision
- Les chaînes hertziennes terrestres
- Les chaînes de télévision diffusées par d'autres réseaux
- Le suivi des programmes
- Le pluralisme politique et les campagnes électorales
- La déontologie de l'information et des programmes
- Jeunesse et protection des mineurs
- Les communications commerciales
- La diffusion des oeuvres
-
Radio
Radio
- La réception
- Recevoir la radio
- Les stations de radio
- Les radios FM
- Les radios temporaires
- Les radios diffusées par d'autres réseaux
- Le suivi des programmes
- Le pluralisme politique et les campagnes électorales
- La déontologie de l'information et des programmes
- Jeunesse et protection des mineurs
- Les communications commerciales
- La diffusion de chansons d'expression française
- La représentation de la diversité
- Le respect de la langue française
- L'accès des associations aux médias audiovisuels
- Autres thématiques
- L'économie de l'audiovisuel
- La radio numérique terrestre
- Le RDS sur les radios FM
- Services interactifs
Tout ce qui vous regarde
- Accueil /
- Télévision /
- Le suivi des programmes /
- La diffusion des oeuvres /
- Arrêté du 28 novembre 2008 pris pour l'application du II de l'article 10 du décret n° 90-66 du 17 janvier 1990.
Arrêté du 28 novembre 2008 pris pour l'application du II de l'article 10 du décret n° 90-66 du 17 janvier 1990.
Date de publication : vendredi 28 novembre 2008
Arrêté du 28 novembre 2008 pris pour l'application du II de l'article 10 du décret n° 90-66 du 17 janvier 1990.
En savoir plus
Textes juridiques
- Décret du 23 février 1990 pris pour l'application des articles 19 à 22 du code de l'industrie cinématographique et relatif à la classification des œuvres cinématographiques.
- Décret du 5 novembre 1992 relatif à la diffusion des œuvres cinématographiques à la télévision en Outre-mer.
- Arrêté du 28 novembre 2008 pris pour l'application du II de l'article 10 du décret n° 90-66 du 17 janvier 1990.
- Arrêté du 23 décembre 2004 pris pour l'application du deuxième alinéa du II de l'article 11 du décret n° 90-66 du 17 janvier 1990
